Sommaire: Guide pratique de comptabilité analytique pour les hôpitaux latins
1 Présentation du guide
1.1 Contexte
1.2 Objectifs
1.3 Méthode d’élaboration
2 Bases conceptuelles
2.1 Bases légales
2.2 Notions générales
2.2.1 Comptabilité financière
2.2.2 Comptabilité Analytique d’Exploitation
2.2.3 Centres de charges
2.3 Unités Finales d’Imputation – UFI
2.3.1 Cas administratif
2.3.2 Mandat
3 Méthodologie de calcul de la CAE
3.1 Description du processus : de la comptabilité financière à la comptabilité analytique
3.2 Phase 1 – Utilisation des données financières et des données d’activité
3.2.1 Données financières
3.2.2 Données d’activité
3.3 Phase 2 – Ajustements
3.3.1 Ajustements périodiques
3.3.2 Ajustements par objet
3.3.3 Calculs des amortissements et des intérêts de substitution
3.4 Phase 3A – Traitement de la formation et de la recherche
3.4.1 Fondements légaux et principes
3.4.2 Méthode de calcul
3.5 Phase 3B – Affectation des montants par centre de charges
3.5.1 Centres de charges selon la méthode REKOLE®
3.5.2 Méthode utilisée pour caractériser les charges contenues dans chacun des centres de charges
3.6 Phase 4 – Déversement des charges
3.7 Résultats
3.8 Format des données de sortie
4 Plan des annexes
Extrait du mémoire guide pratique de comptabilité analytique pour les hôpitaux latins
1 PRESENTATION DU GUIDE
1.1 CONTEXTE
Dès le milieu des années 90, plusieurs textes légaux amorcent l’uniformisation des Comptabilités Analytiques d’Exploitation (CAE) des hôpitaux (Cf. Chapitre 2 : Bases conceptuelles). Par ailleurs, Monsieur Prix reproche aux hôpitaux de ne pas fournir de décompte transparent de leurs coûts et de leurs prix. Dans ce contexte, le Conseil de H+initie le projet REKOLE® en juin 2002
1.En 2005, ce projet aboutit au Manuel de gestion hospitalière REKOLE® qui fixe les grandes lignes directrices d’une uniformisation des CAE au niveau national.
Afin de pouvoir appliquer les concepts énoncés par REKOLE®, les Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) et le Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), en collaboration avec l’Office fédéral de la statistique (OFS) et la plupart des hôpitaux publics de Suisse romande et du Tessin, ont pris l’initiative de rédiger un guide pratique de comptabilité analytique compatible avec REKOLE® et applicable dans les hôpitaux latins.Ce travail a abouti à un premier guide de comptabilité analytique terminé en mars 2007.
Fin 2008, H+ a publié une deuxième version révisée de REKOLE®. Cette deuxième version du guide latin de comptabilité analytique intègre les modifications intervenues dans REKOLE® ainsi que les modifications légales intervenues entre-temps.
1.2 OBJECTIFS
Ce document est un guide pratique qui a pour objectifs, d’une part, d’expliciter les bases permettant d’élaborer la CAE d’un établissement et d’autre part, d’énoncer un en semblede propositions ainsi que des éléments méthodologiques nécessaires à la mise en pratique des concepts énoncés dans REKOLE®.
Ce guide est destiné tant aux utilisateurs de la CAE dans les établissements(administrateurs, personnel de santé, etc.) souhaitant approfondir leurs connaissances dans l’élaboration de la CAE, qu’aux personnes en charge de la construction de la CAE dans les hôpitaux latins (direction des finances, etc.) souhaitant harmoniser leur CAE au regard de REKOLE®.
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