Chapitre 1. PROBLEMATIQUE
Chapitre 2. METHODE DE L’ACHEVEMENT
2.1. Principes selon le PCG
2.2. Chronologie des opérations
Chapitre 3. METHODE DE L’AVANCEMENT
3.1. Principes selon le PCG
3.2. Conditions préalables
3.3. Chronologie des opérations
Chapitre 4. SYNTHESE
Chapitre 5. APPLICATION
5.1. Enoncé et travail à faire
5.2. Annexes
5.2.1. Annexe 1
5.2.2. Annexe 2
5.2.3. Annexe 3
5.2.4. Annexe 4
5.3. Correction
5.3.1. Travail 1
5.3.2. Travail 2
5.3.3. Travail 3
5.3.4. Travail 4
5.3.5. Travail 5
Chapitre 1. PROBLEMATIQUE
L’exécution de contrats à long terme s’étale sur plusieurs années et donc sur plusieurs exercices comptables. Ce sont des opérations contractuelles négociées dans le cadre de projets complexes et durables : constructions d’usine, de navires, de centrales nucléaires, de voies ferroviaires, lignes de métros.
De ces projets complexes découlent des conséquences comptables très particulières.
En effet, certains exercices comptables supportent des charges très importantes (achats des matériaux, frais d’études et de conception, …) alors que d’autres exercices constatent des produits très élevés dus à la facturation.
Par conséquent, les résultats des différents exercices comptables ne tiennent pas compte équitablement du résultat réalisé sur le contrat à long terme et subissent donc des variations très importantes.
Ces problèmes se rencontrent bien évidemment dans les grandes entreprises de dimension internationale.
Pour ces sociétés multinationales, le Plan Comptable Général 1999 prévoit deux méthodes pour comptabiliser les contrats à long terme :
• la méthode à l’achèvement selon laquelle le chiffre d’affaires est comptabilisé une fois que la totalité du contrat est exécutée.
• la méthode à l’avancement selon laquelle le chiffre d’affaires est comptabilisé au fur et à mesure de l’avancement des travaux, à la clôture de chacun des exercices concernés. Cette dernière méthode est préconisée par le PCG.
Chapitre 2. METHODE DE L’ACHEVEMENT
2.1. Principes selon le PCG.
« Dans cette méthode, le résultat et le chiffre d’affaires provenant de l’opération ne sont acquis que lors de la livraison du bien ou à l’achèvement de la prestation.»
« En cours d’exécution du contrat, les en-cours sont valorisés et constatés à la clôture de chaque exercice à hauteur des charges engagées : aucun bénéfice n’est pris en compte ni aucun chiffre d’affaires.»
Les travaux en cours sont donc constatés à la clôture de chaque exercice à concurrence des charges enregistrées comme pour les productions de produits.
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