Cours économie les aspects techniques de l’amortissement

Cours économie les aspects techniques de l’amortissement, tutoriel & guide de travaux pratiques en pdf.

Amortissement

La base amortissable des immobilisations est constituée par la valeur brute de laquelle on retranche la valeur résiduelle de l’immobilisation à la fin de la période d’utilisation.
La valeur brute tient compte du coût d’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine (coût d’acquisition, coût de production ou valeur vénale), soit la valeur globale de l’immobilisation, soit la valeur des différents composants identifiables de cette immobilisation. C’est ce que nous verrons dans un premier point.
Il conviendra ensuite de s’intéresser à la valeur résiduelle avant de voir les problèmes posés par la détermination de la durée d’utilisation.
Dans un dernier point, les modalités de mise en œuvre pratique de ces nouvelles règles seront abordées.

Premier principe à appliquer: la ventilation des immobilisations par composants (PCG: art. 322-3; IAS 16)

Historiquement, ce principe était déjà appliqué pour les ensembles immobiliers: séparation de la valeur du terrain (élément non amortissable) et de la construction (élément amortissable). Mais ce principe va recevoir une application beaucoup plus large. En effet, il y a lieu de décomposer la valeur d’une immobilisation en structure et composants chaque fois que:
• les composants ont une durée d’utilisation différente de celle de la structure de base;
• ou lorsque les composants procurent des avantages à l’entreprise selon un rythme différent, nécessitant l’utilisation de taux et de modes d’amortissement différents.
Le composant doit avoir un caractère ou une valeur significatif. À la limite, on pourrait décomposer une immobilisation en boulons, écrous… mais cela ne serait pas raisonnable. Pour la détermination de ce seuil de signification, il n’y a pas d’indication, il est laissé à la discrétion des entreprises.
Concernant le nombre de composants à faire apparaître, une relation peut être mise en évidence: le nombre de composants augmente lorsque la durée d’utilisation de l’immobilisation augmente. En effet, on peut penser que pour faire fonctionner durablement une immobilisation, il faille changer ou remplacer certaines pièces essentielles de durée de vie plus courte que celle de l’immobilisation elle-même.
Cette relation est à prendre en considération au départ pour fixer la durée d’utilisation.
Durée d’utilisation courte et peu de composants à prendre en considération.
Durée d’utilisation plus longue et augmentation du nombre de composants.

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