A l’aide des annexes 5 et 6 :
Travail à faire :
1. Calculer la valeur d’entrée du véhicule.
2. Enregistrer l’acquisition du véhicule.
3. Donner la définition :
– de l’amortissement d’une immobilisation ;
– de la valeur résiduelle ;
– du plan d’amortissement.
4. Calculer la base amortissable du véhicule.
5. Présenter le plan d’amortissement comptable du véhicule.
6. Enregistrer la dotation aux amortissements au titre de l’exercice 2006.
7. A partir des données de l’annexe 6, calculer la dotation fiscalement déductible au titre de l’exercice 2006.
8. Enregistrer l’écriture d’inventaire qui en découle.
ANNEXE 5
INFORMATIONS RELATIVES À L’ACQUISITION DU VEHICULE UTILITAIRE
Le véhicule utilitaire (deux places assises) est acheté à crédit, le 1er avril 2006, pour effectuer les déplacements
Les informations relatives à l’acquisition du véhicule sont les suivantes :
Type de véhicule : PEUGEOT 206
Prix d’achat HT : 13 000 €
Remise 10 % (la remise ne porte que sur le prix d’achat)
Accessoires 200 €
Forfait livraison 100 €
Carte grise 192 €
Carburant 20 €
La SA « BOUTICYCLE » envisage de renouveler ce type de véhicule tous les trois ans.
Au 1er avril 2006, la côte d’un véhicule PEUGEOT 206, âgée de trois ans est de 6 000 €.
Pour faciliter les calculs, il conviendra de retenir un taux de TVA de 20 %.
ANNEXE 6
INFORMATIONS FISCALES RELATIVES À L’AMORTISSEMENT DU VEHICULE UTILITAIRE
La durée d’amortissement fiscal (dite durée d’usage) de ce véhicule est de cinq ans.
La société souhaite profiter de la déductibilité fiscale maximale.
Le Code général des impôts dispose dans l’article 15 de l’annexe 2 :
En ce qui concerne les biens d’investissement ouvrant droit à déduction de la taxe sur la valeur ajoutée, en application des dispositions de l’article 271 du code général des impôts, les amortissements sont, pour l’assiette de l’impôt, calculés sur la base du prix d’achat ou de revient déterminé conformément aux dispositions de l’article 229 de la présente annexe..
La correction des exercices (voir page 2 en bas)
