Mesure des performances

1. Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée Selon le recueil sur le développement de l’OMD, l’expression « mesure des performances » fait généralement référence à la collecte continue de données à partir de régions fonctionnelles spécifiques. Elle concerne la surveillance continue et la présentation des rapports sur l’évolution de l’administration douanière vers ses objectifs organisationnels. En matière de transit, la mesure des performances est pratique pour démontrer l’efficacité des opérations de transit et pour identifier les goulots d’étranglement empêchant la libre circulation des cargaisons en transit. L’AFE encourage les Membres à mesurer et à publier le temps moyen nécessaire pour la mainlevée. L’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (TRS) de l’OMD est explicitement mentionnée dans l’AFE. La TRS est l’unique outil et méthode de mesure des performances réelles des activités douanières, car elle se rapporte directement à la facilitation des échanges à la frontière. Ainsi, la TRS mesure les aspects appropriés de l’efficacité des procédures opérationnelles exécutées par la douane et les autres organismes de réglementation dans le traitement standard des importations, des exportations et des mouvements en transit. Elle cherche à mesurer précisément ces éléments d’échanges commerciaux, afin qu’il soit possible d’élaborer correctement et, par conséquent, de mettre en œuvre avec succès les décisions liées ayant pour objet d’améliorer les performances. Le troisième chapitre du guide de la TRS identifie les cinq objectifs fondamentaux de la TRS : (a) identification des goulots d’étranglement dans la chaîne logistique internationale et/ou les contraintes affectant la mainlevée des douanes, (b) évaluation des techniques, procédures, technologies et infrastructures récemment introduites ou modifiées, ou évaluation des modifications administratives, (c) définition d’un socle commun de mesure des performances de facilitation des échanges, (d) identification des opportunités d’amélioration de la facilitation des échanges, et (e) estimation de la position comparative approximative du pays en tant qu’outil de référence. Le guide de la TRS définit trois phases d’étude et indique les actions nécessaires à entreprendre à chaque phase.

Indicateurs de performances

Le recueil sur le développement de l’OMD définit un indicateur de résultats comme étant la mesure appropriée d’un composant critique lié aux performances d’une fonction douanière centrale, sous la forme d’un pourcentage, d’un index, d’un taux ou de toute autre comparaison tangible ou fondée sur des données factuelles, dont la surveillance est effectuée à intervalles réguliers. L’OMD a développé des indicateurs de performances concernant la mise en œuvre de l’AFE. L’objectif principal de ces indicateurs est d’encourager les membres de l’OMD à réaliser une auto-évaluation rapide afin de vérifier leur niveau de préparation à la mise en œuvre de l’AFE. Les indicateurs de l’article 11 de l’AFE sont présentés dans l’encadré ci-après.mesure et de surveillance des performances des corridors) est un indicateur notable concernant les opérations de transit. Il est utilisé pour évaluer les échanges commerciaux dans le Programme de coopération économique régionale de l’Asie centrale (CAREC). Le CPMM soutient les réformes politiques pour améliorer le réseau de transport et faciliter les échanges entre les dix pays du CAREC. Il identifie les goulots d’étranglement, les coûts non officiels et les autres obstacles à la fluidité de la circulation des marchandises. Le CPMM fournit quatre indicateurs de facilitation des échanges (TFI) : (1) Délai de dédouanement lors du passage d’une frontière (heures), (2) Coûts induits par le dédouanement à la frontière, (3) Coûts induits pour emprunter une section du corridor et (4) Vitesse moyenne de déplacement. Le CAREC a fourni un rapport annuel d’observation des tendances du CPMM. Le CPMM continue de fournir aux décideurs politiques et au secteur privé des informations essentielles sur les causes des retards et des coûts superflus associés à la circulation des marchandises dans les six corridors du CAREC. De plus, l’OCDE a développé des indicateurs de facilitation des échanges (TFI) basés sur 16 indicateurs et 98 variables. L’OCDE valorise ses variables à partir de données publiquement disponibles, dont les faits ont été contrôlés auprès des gouvernements concernés. Les TFI comprennent quatre indicateurs ciblant les opérations de transit. Une étude sur la mainlevée a été réalisée dans le corridor nord de l’EAC. Elle reposait sur la nécessité régionale de mesurer les performances d’un corridor international. Les Membres de l’EAC ont entrepris l’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (TRS) dans une partie du corridor nord entre le port de Mombasa au Kenya et le bureau de douane intérieur de Kampala, en Ouganda, avec l’assistance technique de l’OMD et en s’appuyant sur le guide de la TSR de l’OMD. Ils ont identifié des goulots d’étranglement dans la circulation des chargements, comme le dépôt de la déclaration en douane, les infrastructures, les interfaces système et les heures normales d’ouverture des services gouvernementaux, et se sont entendus sur des recommandations pour améliorer ces aspects. En s’appuyant sur les résultats de la TRS pilote, le secrétariat de l’EAC et les États membres de l’EAC, avec l’assistance de l’OMD, ont lancé en mars 2014 une TRS internationale dans le corridor central entre Dar es Salam (Tanzanie), Kigali (Rwanda) et Bujumbura (Burundi). Source : OMD