INTRODUCTION AU DROIT

Le droit est une technique d’org° pour vivre ensemble. Rouler à droite n’est pas plus moral qu’à gauche : il faut juste pourvoir circuler. Secondo : on protège des valeurs, c la visite d’un monument de 20 mille ans. En anglais, law, en all recht, en fr, droit : droiture, ni angle ni courbure, rectitude horizontale comme verticale, c l’allégorie de l’H debout. Donner une direction donnée : d’une prétention inouïe : modeler la société ! Mais le droit est normatif par essence. C aussi ordonner, mettre de l’ordre, par la hiérarchie des normes. Liberté d’opinion et d’expression, oui, mais qui en APTE à cela ? Sans connaissance juridique on ne peut penser par soi-même. Le droit est général et impersonnel mais tout sauf politiquement correct. Quand ça ne va pas ? Et bien il change. Pas tjrs aussi vite qu’on le voudrait, bien sûr. On ne fait bien que ce qu’on aime faire, les maitres de conf sont auteurs de droit, acteurs de droit, traiteront ce qu’ils aiment à traiter. Le dt ne peut pas être exclusivement vu d’en haut. Complémentaires et articulaires, les attaques peuvent être radicalement différentes. Dt spécialement formateur sur la méthode. Exam de 4h, deux sujets au choix, moral ou technique : responsabilité civile / répression pénale, pas de commentaire d’arrêt ni de cas. I/ PRESENTATION DU PHENOMENE JURIDIQUE Il n’y a pas de droit sans société, pas de société sans droit. De fait aucune société n’est vide de droit. Le drt n’est pas forcément la loi, la coutume en est. Le SMIC du droit c qu’on puisse vivre ensemble. 2ème étape : qu’on sache vivre ensemble. L’état du droit : Il régit les rapports entre citoyens par des règles pré-établies. Mieux : le pvr lui-même est intégralement soumis à la règle de droit.

LE DROIT SE MEUT DANS LE JUSTE, LA LOI DANS LE POSSIBLE

Le droit objectif donne des droits subjectifs à chaque sujet de droit, pers. Physique et morale : c un ensemble de règles. Définition du dt : C’est l’ensemble des règles juridiques régissant la vie des hommes en société, sanctionnées le cas échéant par une contrainte exercée par la puissance publique.  : Concilier les libertés individuelles et les nécessités absolues de la vie en société. Le dt est donc un mouvement perpétuel. Le 11 Sept en est une caricature : le pendule a oscillé de la liberté à la contrainte. Cl° : les besoins de la société varient eux-mêmes constamment.  : …du droit à la force. Il limite les rapports de force au profit des rapports de droit car les H livrés à eux-mêmes ne s’entendent pas. C l’organisation de rapports civilisés, pour des raisons… d’efficacité. Les rapports de force sont remis en cause. Le dt est donc le grand régulateur de la vie sociale. Ex : le code de la route, le dt des contrats =  du Droit. : « qui dit contractuel dit juste » : c’est faux ! L’ordre public protège : droit du travail, de la consommation, du logement (droits de la non égalité) : « entre le fort et le faible, c’est le contrat qui exploite et le droit qui affranchi » : il est immoral de laisser le faible seul face au fort, on cherche donc à rétablir un équilibre rompu.

Nous créons donc des rapports de droit mais pas d’illusions quant à la persistance des rapports de force qui utilisent le rapport de droit autant qu’ils peuvent et le plus souvent encore, les précèdent. Dt = coercition. Le monopole de la force appartient à la force… publique, monopole de la violence légitime.Le droit est une règle de conduite sociale (comme la politesse). Le vide juridique… n’existe pas. Il y a des réflexes juridiques, des grands pcp, donc tjrs une solution. Le dt est le reflet d’une société. Il n’y a plus qu’à lire ses valeurs à travers ses infractions et ses sanctions. Mais ce n’est pas que ça. C’est AUSSI UN MODELE, un but à atteindre, qui modèle la société, ou le souhaite. « Il faut enfin que le droit suive les faits » : de la connerie, c’est l’inverse : il faut que les faits suivent le droit. « 1 MILLION D’INDICATIF NE FAIT PAS 1 IMPERATIF ». 1 règle non appliquée 500 M fois par jour ne doit pas pour autant être abrogée (doubler sur ligne continue, ou consommation de shit). Ce n’est pas la violation qui invalide. LE DROIT REPRESENTE LES SYMBOLES DU PERMIS ET DE L’INTERDIT. Ce n’est pas une technique. La mère enfante et le père donne le nom, le symbole du lieu. La règle de droit est générale et impersonnelle : éviter le favoritisme et la discrimination.

Opposition entre le pcp de personnalité et de territorialité de la loi. Les romains appliquait la 1ère mais ce serait aujourd’hui trop complexe. La seconde : toute personne résidant sur un territoire doit respecter les lois de ce territoire. La loi est générale dans l’espace, dans le temps (vocation à l’éternité, code Napoléon conservé, art 1134 : le respect de la parole donnée). Mais il y a des lois à durée limitée, déterminée ? Source d’insécurité juridique. Contrainte par une autorité publique. Joue sur la peur de la sanction, ou la loi ne s’applique qu’en rentrant dans les mœurs ? le respect de la règle est-il naturel ? 1ère sanction économique, administrative, avec intérêts de retard. L’aspect répressif n’en est que l’ultime conséquence. NUL NE PEUT SE FAIRE JUSTICE A LUI-MEME. Le propre d’une Etat de droit est la disparition de la justice privée. Tous les arrêts commencent par : « Au nom du peuple français ».