Caractérisation de l’AICT dans le champ de la coopération internationale des spécificités territoriales

Caractérisation de l’AICT dans le champ de la coopération internationale des spécificités territoriales Si les collectivités territoriales ont acquis une reconnaissance dans le paysage français de la coopération internationale, leur action comporte de fortes spécificités, sur le fond comme sur...

Le rôle et la représentation internationale des collectivités

Le rôle et la représentation internationale des collectivités Pour contribuer à la mobilisation des décideurs français au Sommet de Johannesbourg, le Comité 21 a organisé une délégation de ses adhérents au Sommet, composée en majorité de collectivités territoriales. Et la...

L’offre de conseil du réseau comptable public auprès des grandes collectivités se caractérise par des prestations mal ciblées

L’offre de conseil du réseau comptable public auprès des grandes collectivités se caractérise par des prestations mal ciblées En matière d’analyse financière, selon les réponses au questionnaire de la mission transmises par les ordonnateurs des grandes collectivités territoriales faisant partie...

Les premiers effets de la réforme de la fiscalité locale sur les finances des collectivités locales

Les premiers effets de la réforme de la fiscalité locale sur les finances des collectivités locales Une réforme d’ampleur soumise à de fortes contraintes La suppression de la taxe professionnelle a entraîné une modification des ressources fiscales et non fiscales...

Les dépenses de personnel des collectivités locales

Les dépenses de personnel des collectivités locales L’accroissement des dépenses de personnel et les difficultés de l’analyse de ses causes  Les trois fonctions publiques  En France, la fonction publique est composée de trois ensembles : la fonction publique d’État, la...

Les évolutions du pilotage et du contrôle de la gestion des collectivités locales

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Le concept de développement local

«Réduire de moitié la pauvreté d’ici 2012», constitue un objectif ambitieux et requiert en conséquence le recours à de stratégies bien élaborées. Pour faire de cet objectif une réalité, Madagascar, confronté à divers échecs issus du passé, a tenté de...

Présentation de l’Agence ITER France

Présentation de l’Agence ITER France Missions et organisation de l’AIF Comme précisé dans l’introduction, l’Agence ITER France a été créée au sein du CEA en 2006 et a pour objectif de mettre en œuvre les engagements pris par la France...

Etude des enjeux fonciers dans l’elaboration et la mise en œuvre d’un schema d’amenagement communal

Dans un contexte où la mondialisation rend les économies nationales interdépendantes et limite les degrés de liberté des politiques publiques, les pouvoirs publics en général, le ministère en charge de l’aménagement du territoire en particulier, ont un rôle indispensable à...

Contribution a l’amelioration de l’application du budget participatif

Depuis la fin des années 80, la décentralisation est devenue une priorité politique affichée par de nombreux pays en développement. Elle est perçue comme une voie par laquelle passeront l'élargissement, l'approfondissement et le raffermissement du processus démocratique, mais également comme...