Sommaire: Modèle de comptabilité analytique pour les institutions universitaires
AVANT-PROPOS
1. OBJECTIFS DE LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
2. OBJECTIFS DU MODÈLE DE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
3. DÉFINITION DU MODÈLE DE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
4. STRUCTURE DE LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
4.1. LE CALCUL DES CHARGES PAR NATURE
4.1.1 Le plan comptable général
4.1.2 Définitions pour le calcul des charges par nature
4.1.2.1 Frais de personnel
4.1.2.2 Coûts des locaux
4.1.2.3 Amortissements / Investissements (mobiles)
4.1.2.4 Coûts du domaine central
4.1.2.5 Coûts des centres de calcul / de l’informatique
4.1.2.6 Coûts overhead des collectivités responsables des universités
4.1.2.7 Coûts de l’enseignement et de la recherche dans les hôpitaux universitaires
4.1.2.8 Autres délimitations
4.1.2.9 Intérêts calculés
4.2. CALCUL DES CENTRES DE CHARGES
4.2.1 Centres de charges auxiliaires
4.2.2 Centres de charges principaux dans le MCA
4.2.3 Répartition des centres de charges auxiliaires
4.3. CALCUL DES OBJETS DE COÛTS
4.3.1 Répartition des coûts vers les objets de coûts
4.3.1.1 Frais de personnel
4.3.1.2 Exigences
4.3.1.3 Dépenses de choses
4.3.1.4 Frais des locaux calculés
4.3.1.5 Investissements (« mobiles »)/ Amortissements
4.3.1.6 Fonds national / Fonds de tiers
4.3.1.7 Sources de financement
4.3.2 Transfert des prestations de l’objet de coûts « enseignement »
4.3.2.1 Transfert de personnes
4.3.2.2 Transfert de prestations entre universités et hautes écoles
4.3.3 Répartition des revenus entre les objets de coûts
4.3.3.1 Revenus imputables
4.3.3.1.1 Revenus divers
4.3.3.1.2 Revenus tirés des prestations de services publics à caractère obligatoire
4.3.3.1.3 Contributions overheads (compte de la haute école)
4.3.3.2 Fonds de tiers
4.3.3.3 Contributions des étudiants
4.3.3.4 Subventions fédérales LAU
4.3.3.4.1 Subventions de base (art. 14-17 LAU)
4.3.3.4.2 Contributions liées à des projets (art. 20-21 LAU)
4.3.3.5 Subventions calculées de construction de la Confédération
4.3.3.6 Contributions AIU
4.3.3.7 Revenus du domaine central
4.3.3.8 Contributions des collectivités cantonales et fédérales responsables des universités
5. FOURNITURE DES DONNÉES
6. ANALYSES
6.1. ANALYSES DES INSTITUTIONS UNIVERSITAIRES
6.2. ANALYSES RÉPONDANT À DES OBJECTIFS EXTERNES
ANNEXE A : EXEMPLE DE CALCUL DE LA MATRICE DE TRANSFERT DES PRESTATIONS
ANNEXE B : PARAMÈTRES POUR LA COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
ANNEXE C : LES TYPES DE LOCAUX CUS
ANNEXE D : INSTRUCTIONS POUR LA SAISIE DES TAUX D’ACTIVITÉS
ANNEXE E : PLAN COMPTABLE SELON LE MCU
ANNEXE F : CALCUL DES MARGES CONTRIBUTIVES
ANNEXE G : TABLEAUX D’ANALYSES 2004/2005
Extrait du cours: Modèle de comptabilité analytique pour les institutions universitaires
1. Objectifs de la comptabilité analytique
Dans la mesure où le titre de comptabilité analytique peut parfois induire en erreur, nous souhaitons rappeler que la comptabilité analytique est une comptabilité orientée vers les coûts et les prestations.
• Une comptabilité analytique détaillée doit servir d’instrument de gestion interne aux institutions universitaires.
• La comptabilité analytique sert d’outil d’information pour les collectivités responsables des universités et les institutions qui contribuent à leur financement, en particulier la Confédération et les autres cantons.
• La comptabilité analytique est élaborée selon le principe du calcul des coûts complets.
2. Objectifs du modèle de comptabilité analytique
Le modèle de comptabilité analytique (MCA) a pour objectif de fournir des données de grande qualité sur les coûts et ce, afin de permettre d’atteindre des résultats dont la comparabilité entre les universités et les hautes écoles est reconnue par toutes les parties concernées.
La marge de comparabilité souhaitée est de 5% (± 2,5%).
Grâce à la qualité assurée par le modèle, les données issues de la comptabilité analytique des institutions universitaires doivent pouvoir servir de base de décision à tous les niveaux de gestion. Elles doivent également pouvoir servir de critère pour l’attribution de fonds liée aux prestations.
Les résultats de la comptabilité analytique considérés comme essentiels d’un point de vue statistique seront intégrés au système d’information universitaire suisse (SIUS). Ils seront élaborés et publiés par l’Office fédéral de la statistique.
Au moyen du calcul des objets de coûts (Kostenträgerrechnung) et des marges contributives (Deckungbeitragsrechnung), la comptabilité analytique doit permettre de déterminer les coûts – ses résultats – pour les objets de coûts et les domaines suivants:
a) Principaux objets de coûts
• Enseignement en distinguant les niveaux suivants :
• Recherche
• Formation continue
• Prestations de services
– formation de base (licence, diplôme, bachelor, master)
– formation ultérieure ou approfondie (doctorat et autres formations postgrades)
……….
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