Recettes en capital

C’est la valeur des ventes de biens de capital fixe, de stocks stratégiques, de terrains et d’actifs incorporels.

Les dons

Ce sont des transferts sans contrepartie effectués au profit du gouvernement. Dans les pays en développement, il s’agit essentiellement des transferts effectués par des organismes extérieurs (par exemple le FSP, le FED, le PNUD). Mais il peut y avoir aussi des dons internes (notamment des legs en faveur de l’Etat).
Il faudrait en principe distinguer les dons en capital (projets d’investissements) des dons courants (par exemple aide alimentaire). Il est souvent assez difficile de connaître même approximativement le montant des dons. Dans ce cas, on ne cherchera pas plus de raffinements (il faudrait, par exemple, séparer les dépenses de chaque projet entre fonctionnement et investissement). Le seul type de don qui soit clairement à classer comme « dons en capital » sont les annulations de dette (voir plus bas sur ce point). Inversement, les dons qui sont effectués dans le cadre du financement de l’ajustement structurel sont des dons courants (aide budgétaire de l’Union Européenne). Ils sont souvent décaissés par tranches, si certaines conditions sont remplies.

Dépenses publiques

Les dépenses publiques se définissent comme l’ensemble des dépenses des administrations publiques (Etat, collectivités locales et organismes de sécurité sociale). BUABUA wa KAYEMBE MUBADIATE, Notes du cours des finances publiques, ISC, 2009, p.3-4 On pourrait dire qu’il n’est pas aisé de donner une seule définition des dépenses publiques, à cause de l’interpénétration progressive du « public » et du « privé ». Pour essayer de simplifier, l’on dira qu’une définition socio-économique tend à remplacer la définition juridique.

Définition juridique

Ce qui donne à une dépense le caractère public, c’est la qualité juridique de l’auteur de la dépense, le fait qu’il s’agit d’un organe ou d’une institution publique. En d’autres termes, les dépenses publiques sont les dépenses des collectivités publiques. Par collectivités publiques, on désigne l’Etat, les provinces, communes, Collectivités et les Etablissements Publics, c’est à-dire les entreprises et services publiques qui sont dotés de la personnalité morale.

Définition socio-économique

La définition actuelle part d’une idée socio-économique : mesurer l’action dans la vie sociale, et dans l’activité économique en particulier, du pouvoir, de l’autorité qui caractérise l’Etat et les collectivités publiques. Les dépenses publiques se définissent ici comme celles que l’Etat fait dans l’exercice de ses pouvoirs de commandement. Au contraire, les dépenses faites par l’Etat dans les conditions analogues à celles de particuliers ou organismes privés sont considérées comme des dépenses privées. Ainsi, toutes les dépenses des collectivités publiques ne sont pas des dépenses publiques, mais une partie d’entre elles seulement.
Le terme dépenses publiques proprement dit est employé en pratique dans un sens plus étroit : il désigne seulement les dépenses incluses dans le budget général de l’Etat, les comptes spéciaux du Trésor, les budgets annexes et les budgets des collectivités locales.

Dépenses publiques en Capital

Les dépenses publiques en capital sont celles qui sont constituées des investissements exécutés par l’Etat (dépenses de développement et de gros entretiens, du patrimoine foncier et immobilier, construction, bâtiment, installations industrielles et commerciales et leur réfection ; achat des machines, autres équipements, dépenses d’accompagnement de l’investissement de prise de participation (apport en capital) et les organismes publics et para publics ainsi que les prises de participation dans les entreprises privées, enfin les subventions d’investissement para publiques, entreprises privées, organismes et associations sans but lucratif.

Rôle des dépenses publiques

Le débat séculaire entre économistes sur la nature et le rôle que doit jouer le pouvoir public dans une économie moderne, alimente la science économique. David Ricardo, par exemple, considère les dépenses publiques comme un tel gaspillage qu’il n’a même pas estimé nécessaire d’en parler. Les partisans de l’économie estiment que le marché peut tout et que par conséquent l’Etat doit se retirer de la théorie générale Keynésienne portée sur une politique volontariste des pouvoirs publics.
Dans les années 1920, Pigon et Dallon établissent un principe de budget général : « La dépense publique doit être poussée jusqu’au point où le bénéfice social marginal qu’elle engendre compense exactement le coût social marginal entraîné par le prélèvement des ressources financières ».
Pour rappel, et malgré les approches, les dépenses publiques libellées en termes de dépenses d’investissements, de consommation publique et, de transfert ont un impact sur l’activité économique à travers leurs effets d’entraînement ou effet « Multiplication ».
Les dépenses publiques ont sur la production un effet de multiplication comparable à celui des investissements. C’est ce que l’on entend par « relance budgétaire » c’est-à-dire que les pouvoirs publics décident d’une série de dépenses qui, via leurs effets d’entraînement sur les commandes publiques aux entreprises, sur l’emploi (et, donc, sur la consommation), relancent une machine économique handicapée par la récession.

Déficit budgétaire et déficit public

Pour tout budget, l’égalité des recettes et des dépenses correspond à un équilibre budgétaire.
Le solde budgétaire est donc la différence entre toutes les recettes et toutes les charges du budget de l’Etat. Ce solde peut être positif ou négatif. Il est qualifié de déficitaire lorsque les dépenses de l’Etat excédent les recettes, en revanche, il est qualifié d’excédentaire lorsque les recettes sont supérieures aux dépenses de l’Etat.
Un déficit budgétaire important peut indiquer quelque imprudence du gouvernement, mais un trop large excédent n’est pas forcément recommandé, dans la mesure où il peut ponctionner trop d’argent de l’économie, avec des effets déflationnistes sur l’activité économique.

Dette publique et dette extérieure

La dette publique, c’est la dette de l’Etat. Elle représente la totalité des engagements d’un Etat (les administrations centrales, locales et de sécurité sociale) à une date déterminée ; elle est le résultat des flux de ressources empruntées et remboursées par un Etat jusqu’à cette date. En effet, les recettes de l’Etat ne suffisent presque jamais à financer toutes ses dépenses.
L’Etat présente donc souvent en fin d’année un solde budgétaire négatif, aussi appelé déficit public.
Pour faire face à ce déficit, un Etat emprunte sur les marchés financiers. A la différence d’un ménage, un Etat n’emprunte généralement pas auprès d’une banque, mais émet des titres, essentiellement des obligations, sur les marchés. Il s’engage à rembourser ces obligations, en payant des intérêts, à une date future. Malheureusement, depuis environ deux ans, beaucoup d’Etats ne parviennent plus à se financer sur les marchés financiers à des taux raisonnables. Or si les taux d’intérêt auxquels un Etat emprunte montent trop, celui-ci devient incapable de rembourser sa dette, la charge des intérêts pesant trop lourds sur son économie.
C’est ce qu’on appelle la crise de la dette. Il ne faut pas confondre « dette publique » et « dette extérieure », la seconde représentant l’ensemble des emprunts des agents économiques à l’égard des prêteurs étrangers. Concernant la dette publique extérieure, cette catégorie regroupe l’ensemble des emprunts des agents économiques d’un pays (Etat, mais aussi entreprises) vis-à-vis de préteurs étrangers, remboursables en devises étrangères ou en biens et services.

Facteurs de la croissance

Par sources de croissance économique, il faut entendre tous les facteurs qui contribuent à l’accroissement de la production de l’économie dans le temps. L’importance de ces facteurs diffère en fonction de leurs effets sur la production, lesquels effets peuvent être des effets de court terme et des effets de long terme.
Plusieurs facteurs sont traditionnellement invoqués pour expliquer le processus de croissance économique. Leur recours et la justification liée à leur utilisation ont suivi le développement de la pensée économique. Les premiers économistes s’intéressaient principalement à l’accumulation de capital physique pour expliquer les variations de production. Ainsi, l’investissement est considéré comme la première source de la croissance.
Il entraîne un déplacement vers l’extérieur de la frontière des possibilités de production de l’économie en ce qu’il accroît la capacité productive du pays. Il convient de noter que l’accumulation du capital doit se faire à un rythme supérieur au taux de croissance de la population pour que l’intensité capitalistique croisse et que le produit par tête augmente. L’échec très vite de certaines politiques de développement, alors même que des économies ayant opté pour des choix économiques différents prenaient leur essor, a remis en cause la relation absolue entre croissance et investissement. C’est ainsi qu’une deuxième source de croissance a été identifiée, à savoir le progrès technique. Ce dernier mesure l’amélioration de la technologie de production notée par A. En effet, s’il y a progrès technique ou amélioration des procédés de production des biens, avec un même ratio capital-travail, le travailleur produit plus qu’il ne le faisait auparavant. Pour ainsi dire, le progrès technique entraîne une amélioration de la productivité de l’économie ou des travailleurs qu’emploie l’économie.

Relation entre finances publiques et croissance économique

Les dépenses publiques sont traditionnellement considérées comme un facteur de stimulation de la croissance économique. Les dépenses publiques peuvent exercer une influence contra-cyclique significative sur la variable fondamentale de l’économie, notamment sur la consommation et l’investissement. De plus, dans les unions monétaires, la politique budgétaire constitue le principal instrument de réponse aux différents chocs asymétriques qui peuvent affecter les économies en absence d’un fédéralisme budgétaire, que la politique monétaire est commune à l’ensemble des pays. L’Etat exerce une influence directe sur l’efficacité du secteur privé. Les investissements publics concourent à la productivité privée. En outre, les dépenses publiques introduites sont supposées accroitre la productivité aussi bien dans le secteur des biens de consommation que dans le secteur éducatif et elles sont financées d’une manière forfaitaire. Du point de vue théorique, cette relation réussit l’adjonction des dépenses publiques dans un cadre de croissance endogène avec des rendements d’échelle croissants.
Il est aussi bien de noter que les finances publiques et la croissance économique soient deux termes que l’on ne peut pas se séparer. Tant qu’il y a des finances publiques, on envisage de croissance économique. Le rôle de finances publique est primordial dans l’économie d’un pays. Il avait un impact direct sur l’économie d’un Etat. Elles, en tant que moteur qui mobilise les secteur d’activités d’un pays, peuvent de modifier les paramètres  concernant un pays. Elles sont sources d’augmentation même de diminution du PIB (Produit Intérieur Brut), PNB (Produit National Brut) d’un pays.
D’après la formule de Keynes dans son livre : « Théorie générale l’emploi et de la monnaie, éd 1936 »la production est la somme de la consommation, investissement et la dépense publique. En d’autre terme, la croissance économique dépend aussi de dépense de l’Etat. Si ce dernier est beaucoup plus, alors la production augmente aussi proportionnelle à ce taux d’augmentation de dépense publique. On arrive alors à la croissance économique.

Introduction

Passons maintenant avec la partie empirique qui concerne la situation à Madagascar. Tout d’abord, nous allons analyser l’évolution des finances publiques de 2004 à 2011. Concernant les recettes publiques, d’une manière générale, elle évolue de manière progressive. Par ailleurs, en tenant compte des inflations et des dépressions monétaires, on peut en déduire que l’évolution n’est pas assez significative. Du fait de la présence de divers facteurs naissant à l’évolution positive des finances publiques, l’Etat doit prendre des mesures très fermes. Pour les dépenses publiques, elles ne cessent de s’accroître chaque année. En effet, dues aux inflations et à d’autres facteurs en sept années successives, les dépenses publiques sont passées de 2045,8 milliards d’Ariary à 2983,7 milliards d’Ariary, soit un accroissement de 45,88%. Si telles étaient l’évolution des finances publiques, comment peut se manifester alors l’évolution du PIB ? Nous avons constaté que durant l’année 2004 à 2008, il y avait une croissance continue. En revanche en 2009, le taux de croissance s’est déprécié jusqu’à atteindre un taux négatif. De 2010 à 2012, il y avait une reprise de la croissance économique.
En outre, la structure du PIB de l’année 2005 à 2009 est restée précisément le même. Nous allons voir successivement chaque détail en dessous.

Evolution des finances publiques

De l’année 2004 à l’année 2006

Les réformes les plus marquantes entreprises par le Gouvernement ces dernières années portent entre autres sur les finances publiques. Différents textes sont sortis et prévoient des innovations sur le statut des intervenants dans le cycle budgétaire et sur les procédures à suivre.
 De 2004 -2005 :
 Recettes :

Objectif

L’objectif est l’amélioration des recettes fiscales tout en ne pas négligeant l’encouragement à l’investissement privé. La stratégie consiste alors à abaisser le taux des taxes et impôts, et faciliter leurs calculs et recouvrement.
Le Gouvernement se propose, à terme, de financer sa politique de développement sur les ressources intérieures, donc sur les recettes fiscales. L’objectif au niveau des recettes fiscales est alors de 10,9% du PIB pour l’année 2004.
Comparé à celui d’autres pays en développement, cet objectif est assez bas, certains pays atteignant les 18%.

Mesures 2004

Ces mesures portent sur la création de Centres de Gestion agréés pour faire rentrer dans le formel ceux qui n’y sont pas encore
– au niveau de la Douane
 la révision de la nomenclature douanière
 la fusion des 5 catégories d’impôts et taxes perçues aux frontières en 2 catégories
 la réduction du taux maximum de 33% à 25%
 l’accélération du passage en douane des marchandises – en matière de fiscalité intérieure
 la réduction des taxes mais l’élargissement de l’assiette fiscale
 L’assujettissement à la TVA et à la TST des produits auparavant non frappés pour rappeler à la population son rôle civique et sa participation au développement du pays – pour les autres recettes :
 l’obtention de dons non remboursables auprès de 39 pays et organisations internationales, et d’emprunts auprès de 11 pays et organismes

Résultats 2004

L’effet de la dépréciation du FMG sur les recettes douanières n’a pas été positif à cause de la détaxation et de la persistance de certaines faiblesses de l’administration fiscale. Pour 2004, le taux de pression fiscale est de 10,9%.

Réalisations 2004

Pour une balance adéquate des finances publiques, une réduction des dépenses a dû être faite en cours d’année pour faire face à la mauvaise performance des recettes. Les dépenses ont été amputées de 10% mais les secteurs prioritaires n’ont pas été touchés. Ainsi, les dépenses courantes ont été maîtrisées par le truchement d’une politique salariale prudente et un bon contrôle des dépenses courantes. Cependant, l’insuffisance de certains crédits budgétaires a influé négativement sur le bon fonctionnement de certains services. Toutefois, les dépenses publiques totales ont atteint 25,1% du PIB en 2004 alors qu’elles étaient à 19,5% en 2003. En termes nominaux, elles ont augmenté de 58,9% avec 38,5% pour les dépenses courantes et 88,1% pour les dépenses en capital. La solde des fonctionnaires représente quant à elle 4,9% du PIB. Pour les arriérés de l’Etat antérieurs à 2004 envers les grandes entreprises publiques (TELMA, JIRAMA, SIRAMA), ils ont été apurés.

Perspectives 2005

Dans le but d’atténuer l’effet de la mauvaise performance des recettes pendant les premiers mois de l’année 2005 et pour prévenir des problèmes de trésorerie de l’Etat, une coupe dans les crédits a dû être opérée. Celle-ci se chiffre en moyenne à 26,76% des dépenses de l’Etat.
En fait de réalisations des 5 premiers mois de l’année, évaluées en termes de taux d’engagements effectués, elles se situent à (i) 19,1% pour les dépenses de fonctionnement hors solde, (ii) 74,0% pour les dépenses courantes de solde et (iii) 7,9% pour les dépenses d’investissement.

De 2005 à 2006 

En 2005, la politique fiscale et budgétaire consiste en la consolidation des reformes déjà engagées depuis ces dernières années :
– rationalisation du système fiscal et douanier ;
– meilleure gestion des dépenses publiques ;
– maîtrise du déficit public.
Par ailleurs, la gestion des finances publiques sera modernisée par l’utilisation du Système Intégré de la Gestion des Finances Publiques (SIGFP).

Recettes publiques 

Objectifs et mesures 2005

Le taux de pression fiscale prévu en 2005 est de 11,8%. Comme la détaxation prend fin en septembre 2005, des nouvelles mesures fiscales ont été introduites dans la loi de finances 2005 pour encourager les investisseurs ainsi que les opérateurs économiques :
 la fusion en une seule catégorie des deux taxes à l’importation (droit de douanes et taxes à l’importation)
 l’exonération d’impôts sur les bénéfices (IBS) pour toutes les entreprises nouvellement créées pendant 2 ans et elles ne paient que la moitié pour la 3ème année ;
 l’utilisation d’outils informatiques efficaces (SIGTAS pour les impôts et Sydonia + + pour la Douane ) ;
 la diminution de la TVA à 18,0% au lieu de 20,0% pour tous les produits.
Des mesures aussi ont été prises pour renforcer le recouvrement fiscal : l’élargissement de l’assiette fiscale ;
 la suppression des crédits de douanes à l’exclusion du crédit d’enlèvement ;
 le réexamen des régimes économiques et suspensifs dans les douanes ;
 le réexamen des exonérations ;
 la bonne gouvernance et la lutte contre la corruption.

Réalisations 2005

En 2005, le taux de pression fiscale a été inférieur à la prévision car il a été de 10,1% à cause de l’insuffisance de recettes du commerce extérieur liée à la baisse du volume des biens d’équipement importés. Pour les recettes fiscales, elles ont couvert 92,5% des recettes budgétaires contre 90,3% en 2004 avec 1 020 milliards d’Ariary. Ce sont les recettes fiscales intérieures qui ont dominé en 2005 avec 51,9% grâce à la hausse des impôts sur le bénéfice des entreprises (IBS) et à l’opérationnalisation du logiciel SIGTAS. Ce qui a permis aux recettes intérieures d’augmenter de 15,0% par rapport à 2004. Pour les recettes douanières, elles ont atteint 491 milliards d’Ariary dont 23,0% provient des droits de douanes.

Tendances et mesures 2006

En 2006, le taux de pression fiscale sera de 10,7% avec un montant des recettes fiscales de 1 259,2 milliards d’Ariary, soit une augmentation de 23,5% par rapport à 2005.

Dépenses publiques 

Objectif et mesures 2005

En 2005, les dépenses publiques ont été limitées à 22,4% du PIB. La structure des dépenses est caractérisée par la prépondérance des investissements publics qui vont augmenter de 13,8% par rapport à 2004 car le gouvernement va poursuivre la politique de priorisation des dépenses dans les secteurs clés tels les infrastructures, l’éducation et la santé.

Table des matières

Introduction générale
Première partie : Généralités
I. Introduction
II. Finances publiques
III. Croissance économique
IV. Relation entre finances publiques et croissance économique
V. Conclusion
Deuxième partie : Situation de Madagascar
I. Introduction
II. Evolution des finances publiques
III. Evolution du PIB (Produit Intérieur Brut)
IV. Conclusion
Conclusion générale