Comité du programme et budget

2. Le comité se compose des États membres suivants : Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Angola, Argentine, Bangladesh, Bélarus, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Colombie, Égypte, El Salvador, Équateur, Espagne, États Unis d’Amérique, Fédération de Russie, France, Ghana, Grèce, Guatemala, Hongrie, Inde, Iran (République islamique d’), Italie, Japon, Kirghizistan, Maroc, Mexique, Oman, Pakistan, Pérou, Pologne, République de Corée, République de Moldova, République tchèque, Roumanie, Royaume Uni, Sénégal, Singapour, Slovaquie, Sri Lanka, Suède, Suisse (ex officio), Tadjikistan, Thaïlande, Turquie, Ukraine et Zimbabwe (53). Les membres du comité représentés à cette session étaient les suivants : Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Angola, Argentine, Bangladesh, Bélarus, Brésil, Burkina Faso, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Colombie, Égypte, El Salvador, Équateur, Espagne, États Unis d’Amérique, Fédération de Russie, France, Grèce, Guatemala, Hongrie, Inde, Iran (République islamique d’), Italie, Japon, Maroc, Mexique, Pologne, République de Corée, République tchèque, Roumanie, Royaume Uni, Sénégal, Slovaquie, Sri Lanka, Suède, Suisse (ex officio), Turquie, Ukraine et Zimbabwe (43). En outre, les États ci après, membres de l’OMPI sans être membres du comité, étaient représentés par des observateurs : Andorre, Australie, Belgique, Burundi, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Djibouti, Géorgie, Irlande, Israël, Jamaïque, Libye, Lituanie, Monaco, Panama, Paraguay, Pays Bas, Portugal, République dominicaine, Saint Siège, Sao Tomé et Principe, Trinité et Tobago, Venezuela (République bolivarienne du), Vietnam et Zambie (25). La liste des participants fait l’objet de l’annexe du présent document.

3. Le président a souhaité la bienvenue aux délégations des États membres et les a remerciées pour leur implication constructive dans les consultations informelles qu’il avait menées la semaine précédente. Ces consultations avaient constitué une très belle occasion d’écouter les points de vue de tous les groupes sur le projet de programme et budget. Le président espérait que les débats progresseraient rapidement. Il a rappelé aux délégations que conformément à la demande des États membres, la présente session était une session officielle afin d’éviter les répétitions de travaux entre la session officieuse de juillet et la session officielle de septembre. Cela signifiait qu’au cours de cette semaine, les questions qui pourraient être tranchées feraient l’objet de décisions afin que le comité n’ait pas à y revenir à la session de septembre. Les questions sur lesquelles le comité ne parviendrait pas à un compromis ou un consensus seraient traitées lors Comité du programme et budget de septembre. S’agissant du point 5 (Projet de programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2014 2015), le président brosserait un tableau des débats ayant eu lieu lors de la consultation informelle lorsque ce point serait abordé. Il a ensuite souligné qu’il avait l’intention de commencer toutes les réunions de la session à l’heure. Le président a également indiqué que le Directeur général s’adresserait au comité le lendemain. Il a invité le Secrétariat à effectuer ses observations introductives. 4. Le Secrétariat a souhaité la bienvenue aux délégations au nom du Directeur général qui serait présent à la session le lendemain afin de présenter le projet de programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2014 2015. Il a procédé à la présentation du projet d’ordre du jour et précisé que lors du Comité du programme et budget qui s’était tenu durant l’exercice budgétaire, le premier objectif avait été de fournir aux membres un exposé exhaustif de la situation actuelle à travers le groupe de points intitulés “Exécution du programme et questions financières”.

Dans le cadre de cette rubrique, les membres pourraient “revenir” sur les progrès et réalisations accomplis en ce qui concerne l’exercice biennal et examineraient le Rapport sur l’exécution du programme en 2012. Ils examineraient ensuite la situation financière et les résultats préliminaires pour 2012, ainsi que ceux se rapportant au premier trimestre 2013. Une fois le contexte établi, le groupe de points suivant intitulé “Planification et budgétisation” consistait à “anticiper” le prochain exercice biennal. Dans cette rubrique, les membres examineraient le prochain projet de programme et budget proposé. Ce point de l’ordre du jour comprenait également, conformément à la décision du PBC, un examen de i) la manière dont la procédure budgétaire appliquée aux projets proposés par le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) avait été mise en œuvre en tant que solution totalement intégrée au cours du présent exercice biennal et ii) des investissements proposés en vertu du Plan cadre d’équipement pour la période 2014 2019 de l’Organisation récemment institué, conformément aux principes de gestion financière prudente, sept projets proposés pour approbation par les États membres pour utiliser les réserves conformément à la politique relative à l’utilisation des réserves approuvée par les assemblées de 2010. L’ordre du jour prévoyait ensuite un examen du document préparé par le Secrétariat consacré au financement à long terme des prestations du personnel au sein de l’OMPI.

Le Secrétariat a remercié le président pour sa direction et les réunions préparatoires qui s’étaient tenues les 4 et 5 juillet avec l’ensemble des groupes régionaux, qui avaient aidé le Secrétariat à poursuivre la préparation d’une session du PBC plus efficace. Il a remercié toutes les délégations pour leurs contributions et leur implication constructives aux séances d’information que le Secrétariat avait organisées avant et après la conférence de Marrakech. Étant donné que la session de juillet du PBC était une session officielle, il avait fallu fournir l’ensemble des documents dans les six langues officielles. À cet égard, le Secrétariat a présenté ses excuses pour tout désagrément ayant pu être causé par les retards de publication des documents dans toutes les langues. Il a ajouté que dans son effort permanent visant à être plus réactif et davantage axé sur la prestation de services aux États membres, il avait, comme par le passé, rassemblé les questions et les réponses reçues pendant les consultations informelles dans un document. Ce document continuerait d’être mis à jour, en intégrant les questions et réponses supplémentaires abordées à la session du PBC. Une version révisée était disponible ce matin. Le Secrétariat a conclu en déclarant qu’il attendait avec intérêt des échanges de points de vue positifs à la présente session.