Les fondements théoriques de la gouvernance d’entreprise

Williamson distingue ce qui suit: Les coûts de transaction qui correspondent aux coûts d’administration, de surveillance et de contrôle mis en place pour assurer le respect des clauses contractuelles, couvrir les différents aléas survenant dans l’exécution des contrats et éventuellement leur négociation. Pour lui, l’efficacité d’une institution économique se mesure par la capacité de réaliser ces économies. Les principaux facteurs explicatifs des coûts de transaction sont la spécificité des actifs, la notion de rationalité limitée, l’asymétrie, et l’opportunisme. L’opportunisme peut se caractériser pour attitude visant à perturber l’accès à l’information. Le développement des NTIC contribue à diminuer les coûts de transaction et à donner un nouveau souffle aux réseaux d’entreprises et aux alliances entre les firmes. Divers auteurs ont montré que les avances technologiques ont favorisé l’intégration verticale des firmes. Au contraire les NTIC favorisant des connections plus ouvertes des plus transversales entre plusieurs réseaux d’entreprises à des coûts sans cesse réduits, permettent une grande flexibilité, toutes les délocalisations possibles et toutes sortes d’arrangement contractuels de prestations de services. La théorie des coûts de transaction a réussi à favoriser à rapprocher la micro économie de la sociologie des organisations, elle fournit des explications aux phénomènes et aux processus d’intégration des activités, de gestion de projets, d’innovation et de développement international. propriété s’intéresse aux conséquences économiques des droits de propriété. Cette théorie explique la façon dont agissent les différents types et systèmes de droits de propriété sur le : Branche de l’analyse économique du droit, la théorie économique des droits de La théorie des droits de propriété  comportement des agents individuels et sur le fonctionnement et l’efficience du système économique et montre aussi comment dans une économie où les rapports contractuels entre agents sont libres, le type et la répartition des droits de propriété qui assurent l’efficience la plus grande, tendent à se faire accepter par leur valeur. Le point de départ de la théorie des droits de propriété constitue à considérer que tout échange entre agents, et en fait toute relation de quelque nature qu’elle soit, peut être considérée comme un échange de droit de propriété sur des biens et services. Hart et Moore1 soulignent que la théorie des droits de propriété peut se présenter comme une théorie générale des relations sociales et des institutions. Les fondateurs de la théorie des droits de propriété sont A. Alchian et H. Demsetz2 . La firme est définie comme un nœud de contrats et le dirigeant a pour charge de définir la nature des tâches et de choisir les personnes qui doivent les exécuter au sein du nœud coopératif. Les fondateurs de cette théorie ont montré que la firme émerge comme un instrument de contrôle, permettant de profiter au mieux des gains associés aux synergies dues à la production jointe en équipe, en luttant contre les effets de la triche. La notion de contrôle comprend la mesure de la performance, de la répartition des rémunérations et la gestion des contrats, elle recouvre également l’observation du comportement des inputs, l’organisation du travail et le choix des tactiques et des stratégies. L’employeur est un spécialiste du contrôle qui acquiert, au contact des facteurs de production composant l’équipe, une connaissance spécialisée de leur compétence et de leur productivité. L’efficacité de la production résulte notamment de cette meilleure connaissance des performances productives des facteurs, en liaison avec leurs synergies. La performance naît avant tout de la bonne qualité du management qui recouvre certes la mesure de performance et les aspects disciplinaires (sanctions et rémunérations) mais également des aspects liés à l’organisation de la production, notamment dans la connaissance acquise ; Alchian et Demsetz écrivent «la firme est un substitut spécialisé au marché pour l’utilisation en équipe des facteurs de production ; elle constitue un meilleur (moins coûteux) vecteur de recueil et d’obtention de la connaissance sur des ressources hétérogènes». 

Les formes de propriété

On constate cinq droits de propriété qui dépendent des attributs associés au droit5 :

La propriété privée

s’explique par l’existence d’un droit sur un actif, socialement validé, assigné à un individu et aliénable par l’échange ; les trois attributs ne sont pas forcément entre les mains de la même personne.

la propriété communale 

dans ce cas plusieurs individus disposent d’un droit d’usage simultané sur un même actif. Il n’y a pas de possibilité pour un individu ou un groupe d’individus de tirer un revenu ou de vendre cet actif (exemple: source d’eau partagée par les membres d’une communauté villageoise). la propriété collective: a ce propos, l’usage de l’actif est géré collectivement par un groupe d’individus, cela implique une procédure de décision collective.

la propriété mutuelle

plusieurs individus peuvent utiliser le bien, mais qu’ils peuvent transmettre le droit qu’ils possèdent sur ce bien à d’autres personnes, à la différence de la propriété communale (exemple: division des appartements dans un immeuble). 1-5- la propriété publique: le droit de propriété d’un actif détenu par un agent au service de l’Etat ou tout autre collectivité publique. Son contenu peut être variable car il dépend du système politique et des délimitations du pouvoir public entre autres. Selon les néoclassiques, quand la décomposition du droit de propriété est entre les mains de plusieurs personnes, elle peut réduire l’efficacité de la firme. Par contre, seul un manager qui est aussi propriétaire peut avoir un intérêt à réduire le gaspillage, et améliorer ses efforts au sein de son entreprise. Dans l’entreprise managériale, il existe une séparation entre le management assuré par le manager et la propriété assurée par le détenteur de capital. Dans ce cadre le dirigeant ne peut posséder que de l’usus alors que le fructus et l’abusus sont possédés par le propriétaire, ce qui peut entrainer des conflits d’intérêt. Apport de la théorie des droits de propriété: L’apport essentiel de cette théorie est de tracer les frontières de l’entreprise de manière assez nette. La propriété des actifs tangibles détermine l’entreprise Critiques de la théorie des droits de propriété: L’une des critiques majeures faite à la théorie des droits de propriété est la faiblesse des validations empiriques1. L’analyse des rapports de discipline de pouvoir entre les différents acteurs de l’entreprise n’est pas faite

L’asymétrie d’information

L’asymétrie d’information est une relation entre deux parties où chaque partie n’est pas suffisamment informée sur l’autre. Elle permet d’analyser des comportements et des situations courantes de l’économie de marché. Généralement, on constate que sur le marché, un des deux acteurs disposent d’une meilleure information, il en sait plus que l’autre sur les conditions de l’échange. Cela contredit donc l’hypothèse de transparence de l’information du modèle standard de concurrence pure et parfaite. Des individus rationnels qui maximisent leur utilité, sont donc prêts à avoir des comportements opportunistes qui risquent de compromettre le fonctionnement efficace du marché. Concernant le secteur bancaire, un aspect particulier de l’activité de crédit réside dans le fait que ni le risque, ni la rentabilité des opérations réalisables ne sont pas identiques. Cette opération de crédit étant unique, il en résulte une très grande variabilité des composantes risque et rentabilité. Le problème d’évaluation du risque crédit trouve son origine dans l’imperfection de l’information et l’asymétrie informationnelle qui rend difficile l’évaluation du risque des clients. L’incertitude porte ainsi à la fois sur le projet d’investissement et sur la qualité de l’emprunteur à mettre en œuvre la réussite du projet .Les asymétries d’information rattachées aux opérations de crédit peuvent être regroupées en deux catégories reflétant phénomènes d’information et d’action cachées 2 . L’asymétrie de l’information entraine deux types de problèmes : l’anti-sélection qui survient avant la transaction, le risque moral qui se produit après la transaction. l’antisélection renvoie au fait que les mauvais risques de crédit sont ceux qui ont le plus de chances d’être financés par des prêts, et le risque moral renvoie à la situation où l’emprunteur s’engage dans des activités indésirables du point de vue du prêteur.