BANQUE : ANALYSE FINANCIERE

Les effets de la réalisation de ces risques

La réalisation de l’un ou l’autre des risques bancaires précités peut entraîner des conséquences importantes pour l’établissement qui les subirait. La matérialisation d’un risque bancaire peut engendrer des difficultés pour un établissement pris individuellement, mais aussi, par contagion, pour l’ensemble du système bancaire. 

Les effets sur le résultat

A titre individuel, la matérialisation des risques bancaires a un impact directement sur le compte de résultat par le biais des provisions pour risque ou des passage à pertes. Dans le cas où cette situation amènerait un résultat déficitaire, celui-ci viendrait s’imputer sur le fonds propre de la banque. 1 Si les fonds propres relèvent insuffisants pour couvrir les pertes, ce sont les dépôts des clients qui risquent d’être entamés, ce qui est inacceptable dans le cadre d’un fonctionnement économique serein. L’importance des fonds propres en matière du risque bancaire est telle, qu’elle justifie leur utilisation dans la plupart des ratios prudentiels édité par les pouvoir publics. 

Le risque systémique

Les liens étroits existant entre les différents établissements de crédit aggravent considérablement le risque provenant de l’éventuelle défaillance de l’un d’entre eux. A cet égard, l’image du château de cartes s’effondrant progressivement par contagion illustre assez bien les enjeux de ce que l’on appelle les risque systémiques. A plusieurs titres, les banques sont concernées par le déclenchement d’une crise systémique : initiatrices, agent de propagation ou victimes. Les banques origine de la crise systémique La prise de risque excessive : une conjoncture économique soutenue couplée à un secteur bancaire très concurrentiel peut induire une baisse de perception du risque systémique par les banques. La distribution de crédit se développe rapidement aux prix d’un risque de contre partie de plus en plus élevé et de surendettement des emprunteurs. Cette euphories et les crédits faciles qu’ils engendrent sont favorables aux « bulles spéculatives »dans le secteurs immobilier ou sur le marché des actions. Dans ces conditions, tout événement exogène aux secteur bancaire – comme la faillite d’une grande entreprise, un relèvement des taux d’intérêt par la banque centrale de plus élevé que prévu pour défendre un taux de change ou pour contenir la hausse des prix – provoque une prise de conscience par toutes les banques simultanément du risque du système : – soit les banques contractent brutalement leur offre de crédit (crédit crunch selon le terme anglo-saxon), – soit elles augmentent les primes de risque en majorant les taux de crédits. Ce comportement est à même d’engendrer des bulles spéculatives. Les débiteurs des banques deviennent insolvables et entraînent dans leur chute les banques insuffisamment capitalisées. Une crise de liquidité est alors possible. La crise de liquidité : Une partie des ressources des banque est constituée des dépôts à vue et chaque déposant sait pertinemment que toute les demandes de conversion de ces dépôts à vue ne peuvent être satisfaites et que sur chaque banque prise une risque de liquidité. L’éclatement d’une bulle spéculative, l’accroissement du nombre de défaillances d’entreprise, les difficultés auxquelles certains établissements sont confrontés, voir même les faillites, peuvent causer une perte de confiances des clients des banques et déclanche une course au guichets : les déposant se présentent tous en même temps à leurs guichets pour retirer leurs avoirs, une panique bancaire s’ensuit qui s’étend par contagion aux banques saines qui a leur tour deviennent illiquides. Les banques canal de transmission de la crise systémique Tous systèmes financiers comprennent trois composantes : – des marchés de capitaux sur lequel se réalise le processus de la finance directe : échange de liquidités contre des instruments financiers matérialisant la dette de l’emprunteur. – un secteur bancaire qui assure le processus de finances indirectes en transformant les échéances et les risques. – des systèmes de règlement qui permettent aux agents économiques d’effectuer leurs paiements dans les meilleurs conditions de coût et de sécurité et on observe que le secteur bancaire est en charge de la gestion des systèmes de règlement. En tant qu’intervenant majeurs sur les marchés de capitaux et dans les systèmes de règlements, les banques sont les agents de propagation obligatoires d’une crise systémique. Il y a, en effet, au sein des trois sous-systèmes précités un total imbrication des positions débitrices et créditrices. Le défaut d’un intervenant de grande taille met en difficulté tous les autres, y compris les banques, d’où des effet de contagion. De même, une chute brutale du cours des actifs boursiers ou immobiliers détériore la garantie sur lesquelles sont gagés les crédits. En réaction, on retrouve le comportement de rationnement de crédit. Les banques, victime de la crise systémique. A l’évidence, toute crise systémique affecte les établissements de crédit : crise de liquidité, perturbations dans les systèmes de règlements, augmentation du nombre d’entreprise en difficulté. Et la banque à structure fragile est alors amenée à la cessation de paiements. La faillite d’un établissement de crédit, surtout s’il est de grande taille, est un événement désastreux à même de mettre en cause de stabilité d’une économie par les effets de chaîne qu’elle suscite : défaillance en cascade d’autre banques et d’entreprises, retrait massifs des dépôts bancaires, fuites des capitaux vers l’étranger, désorganisation des paiements… Le coût économique et sociale d’une faillite bancaire est donc exorbitant comparé à celui de n’importe qu’elle autre entreprise et justifie la surveillance du secteur bancaire par l’analyse financière et la réglementation de l’activité bancaire. 

La réglementation prudentielle

La réglementation bancaire a été longtemps cantonnée dans un domaine étroit : les instruments de la politique de crédit, l’accès à la profession et les règles de fonctionnement des établissements de crédit. Depuis le milieu des années quatre-vingt, le contrôle prudentielle occupe une place modeste au sein d’une banque. Ce contrôle a trouvé les sources de sa rénovation, notamment grâce à sa dimension internationale à la fin des années 80 par le Comité de Bâle. 

Le Comité de Bâle et la réglementation prudentielle

Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle sur le Contrôle Bancaire est une institution créée en 1974 par les gouverneurs des banques centrales du « groupe de dix » (G 10) au sein de la banque des règlements internationaux à Bâle. La création du comité suivait de quelques mois un incident survenu suite à la liquidation d’une société Allemande, incident qui avait vu cette faillite avoir un effet domino sur certains autres banques. Le comité se réunit quatre fois par ans et se compose actuellement des représentants des banques centrales et des autorités prudentielles des 13 pays suivant : Allemagne , Belgique , Canada , Espagne , Etat – Unis , France , Italie , Japon , Luxembourg, Pays-Bas , Royaume-Uni , Suède et Suisse . Le comité de Bâle a des missions à remplir, – le renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier, – l’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel, – la diffusion et la promotion des meilleures pratiques bancaires et de surveillance – la promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel. Enfin, le comité joue le rôle de forum informel pour l’échange d’informations, sur l’évolution de la réglementation et des pratiques de surveillance à l’échelon national ainsi que sur les événements actuels dans le domaine financier. Les réalisations les plus connues du Comité ont été le premier et le Second Accord de Bâle (Bâle I et Bâle II).

Le premier Accord de Bâle

Bâle I fait référence à un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le comité de Bâle, des recommandations, également connus sous le nom de l’Accord de Bâle de 1988. Cet accord a placé au centre de son dispositif le ratio Cooke. Il définissait également ce qu’il fallait considérer comme fonds propre réglementaires et ce qu’il fallait considérer l’ensemble des engagements de crédit. S’agissant dans un premier temps de limiter le risque de faillite, le comité se concentra sur le risque de crédit. Lorsqu’une banque subit des pertes sur les crédits accordés, elle ne peut couvrir ces pertes qu’en consommant son capital .Lorsque tout le capital est consommé, la banque commence à consommer les capitaux déposés ou qui lui ont été prêtés et, est en état de faillite virtuelle. Par conséquent, l’approche du comité a fixé une grossière approximation (très conservatrice) du risque du crédit global. A strictement parler, l’accord ne contient que des recommandations, chaque Etat, membre ou non, chaque autorité de régulation, charge de les transposer dans son droit propre et de les appliquer. Dans l’union Européenne par exemple, l’accord a été traduit dans le ratio de solvabilité européen (directive 89/647 / CEE du 18 décembre 0989). Il est rapidement apparu que Bâle I n’était qu’une étape sur un chemin qui n’a peut-être pas de fin. Tout d’abord, la pondération des engagements de crédit était insuffisamment différenciée pour rendre compte de toute la complexité effective du risque crédit. Les banques ont généralement pris avantage de ce manque de discrimination pour monter des arbitrages prudentiels. En plus, les années 1990 ont vu l’émergence d’un phénomène nouveau, à savoir la croissance explosive des dérivés et donc des risques « hors-bilan » .Ceux-ci furent traités dans des recommandations additionnelles qui furent intégrées dans l’accord vers 1996 et qui imposaient un ratio de fonds propres distinct à la somme des engagements hors bilan. Par conséquent, le ratio de solvabilité (ratio Cooke) a fait l’objet de critiques tant du côté des établissement de crédit que des superviseurs. Les principales sont : – la classification des risques assortie de pondérations est sommaire, notamment pour un crédit à une entreprise multinationale et à une PME ou un particulier, 15 – la norme uniforme de 8% ne permet pas de réaliser une bonne allocation des fonds propres aux risques réellement encourus et elle introduit un écart entres les fonds propres règlementaires et les fonds propres économiques ; – le risque opérationnel, cause des défaillances bancaires dans les dernières années, n’est pas pris en compte ; – des comportements empreints d’aléa moral peuvent se produire lorsque le respect du ratio de 8% est assimilé à la faculté de prendre davantage de risques. D’où le projet de reforme débattu à Bâle qui concerne uniquement le risque de crédit. Les dispositions relatives aux risques de marché n’étaient pas modifiées. Après plusieurs années de préparation, l’accord dit Bâle II a été finalisé en 2005 et a déjà été traduit dans une directive Européenne .Il sera totalement d’application dans l’union à partir du 1 ère Janvier 2007. 

Le nouvel Accord de Bâle

Les normes Bâle II constituent un dispositif prudentielle destiné à mieux appréhender les risques bancaires, principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. La réforme Bâle II vise notamment à la mise en place du ratio McDonough destiné à remplacer le ratio Cooke qui date de 1988. L’Accord Bâle II a été conçu aussi pour la prévention des faillites bancaires individuelles grâce à des normes de fonds propres plus flexibles et mieux proportionnées aux risques et à leurs évolutions. Il est au cœur de système d’information d’une banque. La reforme de Bâle II permet un meilleur pilotage en rapprochant la notion du capital réglementaire de celle du capital économique utilisé en gestion de la banque. Elle contribue également à la limitation des crises sectorielles ou macroéconomique et à l’amélioration de la stabilité financière, en atténuant les chocs et les à –coups dans la distribution du crédit. Contrairement au ratio Bâle I qui reste extérieur à la gestion, la banque pourra utiliser le nouveau dispositif Bâle II comme élément centrale du système de pilotage. Ce nouveau dispositif normalise les systèmes de gestion internes utilisés par les banques avancées. Pour ce faire, le nouveau ratio de solvabilité, appelé aussi ratio Mc Donough, repose sur trois piliers : – améliorer les calculs des risques et leurs couvertures par des fonds propres ; assurer une meilleure stabilité micro-prudentielle avec un ratio mieux proportionné aux risques ; – affiner les jugements apportés par ce premier pilier ; – améliorer la transparence financière pour permettre une plus grande discipline du marché. 16 Pilier 1. Couverture des risques par des fonds propres. Ce pilier affine l’accord de 1988 et cherche à rendre cohérent les fonds propres avec les risques réellement encourus par les établissements financier. Parmi les nouveautés, signalons la prise en compte des risques opérationnels (fraudes et panne de système) et des risques de marché, en complément du risque de crédit. Trois outils ou approches sont proposées pour le risque de crédit, à savoir : – la méthode standard (SA) – la méthode notation interne fondation (FIRB) – la méthode notation interne avancée (AIRB) La méthode dite standard consiste à utiliser des systèmes de notation fournis par des organismes externes. Les méthodes les plus sophistiqués avec la méthode Fundation Internal Rating Based et celle dite Advanced Internal Rating Based implique des méthodologies internes et propres à l’établissements financier. L’évaluation cote ou de note permet de peser le risque relatif au crédit. Les exigences en fonds propres sont la somme des exigences au titre du risque de crédit, des risques de marché et des risques opérationnels.