Infrastructure frontalière

 L’infrastructure frontalière est un élément important de la réduction de la congestion aux frontières. Une infrastructure inadéquate représente souvent un obstacle majeur à la mise en place de systèmes efficaces de transport en transit. Même si les procédures douanières sont simplifiées et efficaces, la libre circulation des marchandises en transit requiert une infrastructure de qualité. Par exemple, dans le cadre d’une étude menée par la Communauté d’Afrique de l’Est (CAE) sur le temps nécessaire à la mainlevée, il a été observé qu’un vieux pont étroit à la frontière de Malaba représentait un obstacle majeur à la libre circulation du trafic de plus en plus dense. Il est raisonnable d’envisager une infrastructure spécifique, comme des voies de transit distinctes, aux points frontaliers où circulent de gros volumes de marchandises en transit. Le paragraphe 5 de l’article 11 de l’AFE encourage les Membres de l’OMC « à mettre à disposition, dans les cas où cela sera réalisable, une infrastructure physiquement distincte (comme des voies, des postes d’amarrage et autres) pour le trafic en transit » « Transito » est une mesure de transit douanier reposant sur le NSTI, mise en œuvre aux frontières (externes à l’UE) entre la Suisse et l’Allemagne.

L’objectif de cette initiative est de ne plus avoir à délivrer de documents de transit aux frontières, car ils l’auront déjà été (sur le territoire), ce qui permet d’accélérer la procédure de transit (et de réduire la durée du dédouanement) aux frontières. Lorsque les documents de transit sont délivrés à l’avance, les conducteurs de camions sont en mesure d’emprunter les « couloirs de transit » et de rester dans leur véhicule (comme pour un service au volant) tandis que la préparation nécessaire des documents (dédouanement du transit pour « importation » et pour « exportation ») est effectuée par les deux douanes (suisse et allemande). Le premier site Transito (voir les photos jointes) vient de s’ouvrir (2013/2014) sur l’autoroute Suisse/Allemagne, au point de passage frontalier Bâle/Weil am Rhein. Lorsqu’un conducteur de camion muni d’un document de transit déjà délivré et valide (NSTI) arrive à la frontière, il effectue tout d’abord le dédouanement du transit « à l’exportation » (UE-) auprès de la douane allemande, au guichet « Transito » de l’Allemagne, puis il se dirige vers le guichet « Transito » de la Suisse (environ 100 mètres plus loin) pour effectuer avec la douane suisse la procédure de transit « à l’importation ». Dans l’ancien système, les conducteurs de camions devaient dans tous les cas garer leur véhicule, afin de faire contrôler leurs documents de transit par les douanes de la Suisse et de l’Allemagne, dans le bâtiment des douanes pour le transit à l’importation et à l’exportation.

 1. Gestion coordonnée des frontières

Les opérations de transit impliquent inévitablement des exigences réglementaires imposées par d’autres organismes gouvernementaux que la douane. Sans coopération et coordination entre les pouvoirs publics appropriés, les marchandises en transit sont bloquées à la frontière. L’article 8 de l’AFE exige que toutes les autorités frontalières nationales coopèrent et coordonnent le contrôle aux frontières et les procédures afin de faciliter les échanges commerciaux. Une telle coopération et coordination peut inclure l’harmonisation des jours et des heures de travail, l’harmonisation des procédures et des formalités, la mise en place et le partage d’installations communes, les contrôles mixtes et la mise en place d’un contrôle avec poste-frontière intégré. La norme transitoire 3.35 du chapitre 3 de l’Annexe générale de la CKR établit le principe selon lequel la vérification douanière des marchandises doit s’effectuer en coordination avec les vérifications réalisées par d’autres autorités compétentes. Le cadre des normes SAFE adopte la même démarche que le texte de l’AFE. L’OMD a développé un nouveau Recueil sur la gestion coordonnée des frontières (GCF) dont l’objectif est d’aider ses Membres à développer et à mettre en œuvre la GCF dans leur pays en incorporant les pratiques optimales identifiées dans différents domaines de la GCF. Le recueil donne des conseils complets et détaillés pour une coordination efficace aux frontières.