L’ACTION DIRECTE A l’ASSAULT DES CHANTIERS

L’ACTION DIRECTE A l’ASSAULT DES CHANTIERS dans une Genève exsangue – se décalque parfaitement sur la division effectuée par Covo- Gerber et Areias-Taveira dans leur étude de la chronologie des mouvements de grève. Les six grèves de la F.O.B.B. entre...

Fuite et reconstruction la quête

Fuite et reconstruction la quête Fuite et reconstruction la quête Dans les quatre romans étudiés la reconstruction identitaire débute avec la fuite des personnages féminins. En voulant devenir les acteurs de leur histoire, de leur vie et de leurs choix,...

LA CRISE FINANCIERE ET COMMERCIALE MONDIALE

LA CRISE FINANCIERE ET COMMERCIALE MONDIALE  LES ORIGINES DE LA CRISE   Pour être complète, toute explication de la crise actuelle doit aller au-delà de la catastrophe des crédits hypothécaires  subprime et prendre en compte les déséquilibres macroéconomiques mondiaux, ainsi...

Un milieu judiciaire qui évoque des idées nouvelles

 Un milieu judiciaire qui évoque des idées nouvelles Devoirs du juge, Droits de l’accusé Cette volonté de réformer mais aussi d’apporter des modifications c penseurs ou de philosophes. Bien au contraire cette d é vont évoquer ces idées nouvelles développées...

Une doctrine qui refuse l’incertitude

Une doctrine qui refuse l’incertitude Les traités de Droit criminel, publiés durant la deuxième moitié du XVIIIème siècle, vont décrire avec précision les obligations qui s’imposent au juge pour "bien juger". Se trouve ainsi évoquée l’idée qu’il ne pourra pas...

L’affirmation conceptuelle de la présomption d’innocence

L’affirmation conceptuelle de la présomption d’innocence Les dernières décennies qui précèdent la Révolution voient s’exprimer une critique croissante et acerbe à l’égard de la justice criminelle. Le retentissement des scandales judiciaires marque l’opinion publique. Certains écrivains emblématiques des Lumières s’attachent...

Un domaine de compétence large

Un domaine de compétence large Ce changement de terminologie – police des Classes puis police des inscrits – n'a pas de conséquence sur le contenu des normes applicables aux marins. Cependant, leur finalité cesse d’être militaire (A). Cette évolution de...

Le mécanisme de l’affaiblissement par un exemple jurisprudentiel

Le mécanisme de l’affaiblissement par un exemple jurisprudentiel Un arrêt de la Cour de cassation montre le mécanisme de ce possible affaiblissement. Selon cet arrêt133 de la Cour de cassation, lorsque le législateur serait intervenu dans un domaine pour édicter...

SANCTIONS PENALES

SANCTIONS PENALES La pénalisation des obligations. Il est acquis aujourd‟hui que la «moralisation» des activités de commerce électronique doit passer par la pénalisation de certains comportements lorsqu‟ils contreviennent à des règles considérées comme contraires à la loyauté des transactions électroniques....

L’histoire du commerce électronique

L’histoire du commerce électronique L‟histoire de l‟apparition du commerce électronique et de son développement, aujourd‟hui fulgurant, est bien connue. Il est né il y près de quarante ans dans le contexte de réseaux privés mis en place par quelques groupes...