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- May 19th, 2024
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Sources et limites de la croissance 1. a. Faux. Le Produit Intérieur Brut, mesure l’ensemble des richesses produites sur (« à l’intérieur ») du territoire national. Ce sont donc tous les agents résidants sur ce territoire (qu’ils soient nationaux ou...
Approches théorico-conceptuelles Section 1-L’éducation L’éducation10 est l’action exercée par les générations adultes sur celles qui ne sont pas encore mûres pour la vie sociale. Elle a pour objet de susciter et de développer chez l’enfant un certain nombre d’états physiques,...
LE PORTEFEUILLE TITRES ÉLEMENTS CONSTITUTIFS CLASSIFICATION JURIDIQUE En droit commercial on distingue essentiellement deux catégories de titres. La pratique financière et boursière a créé une troisième catégorie un peu particulière. Les titres représentatifs de la propriété d'une fraction du patrimoine...
LOI N° 10-95 SUR L’EAU Textes d’application Circulaires POLICE DES EAUX - INFRACTIONS ET SANCTIONS Constatation des infractions ARTICLE 104 - Sont chargés de constater les infractions aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application,...
« Le Cambodge est un pays d’Asie du Sud-Est dont l’étude est restée la plus négligée ». Cette remarque de M. Philippe Preschez illustrait selon lui, la faiblesse des études sur le Cambodge moderne par les experts nationaux et internationaux....
Sur la boîte métallique qui protège ses délicieuses friandises, une fameuse marque de nougat de Montélimar a reproduit sa toute première « réclame ». Sur la gravure d’époque, s’étalent ses nombreuses médailles, témoins de son excellence, sous la légende :...
Dans la nature, chaque être vivant est unique mais jamais isolé. Il est lié à son environnement, aux autres êtres vivants qui l'entourent. Sa nourriture, sa reproduction et toutes ses autres activités en dépendent. Tous les éléments composant la biosphère,...
QUESTIONS-RÉPONSES SUR Le cadre juridique DES CONTRATS DE PRESTATION ET DE SOUS-TRAITANCE DANS LA SECURITE PRIVEE RAPPEL DE LA REGLEMENTATION Les donneurs d’ordre publics peuvent utilement consulter le « Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics » annexé...
CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT MODALITÉS DE PAIEMENT Facturation Le paiement s’effectue sur présentation de facture(s) accompagnées des pièces justificatives requises par le CLIENT, qui se réserve le droit de refuser toute facture non conforme à la procédure établie par ce dernier et...