EXERCICE MEDICAL A L’HOPITAL

  Identifier, organiser et valoriser des « équipes »  médicales 

Identifier

« L’équipe médicale »[1] unité de base de l’organisation hospitalière constitue le fondement de l’identité hospitalière. Sans remettre en question l’organisation « polaire » des hôpitaux, ni revenir aux « services patrimoniaux », il s’agit de permettre aux médecins, pharmaciens et odontologistes  de retrouver leur place au sein d’un groupe à taille humaine, et, par la mutualisation de compétences, de servir des objectifs communs. L’équipe ne vise pas le seul regroupement formel de praticiens, mais doit permettre de leur donner une véritable synergie. Une équipe peut être définie, indifféremment, autour d’une spécialité, d’une discipline, d’un organe ou d’une pathologie C’est pourquoi il est important que toutes les équipes médicales soient réunies au moins une fois par an pour faire le bilan de l’activité de l’année écoulée et échanger sur les grands projets et sur les perspectives à court et moyen terme de l’établissement,  dans la démarche territoriale.

Organiser

Les missions et activités de l’équipe sont définies par types de structure.  Le nombre de praticiens qualifiés nécessaires pour y faire face doit être quantifié en tenant compte de l’ensemble des activités contractualisées (soins, enseignement, recherche, expertise, tutorat, missions d’intérêt général, coordination, management…) et du temps nécessaire à l’exécution sereine et efficace de chacune de ces activités, en priorisant le soin. L’équipe peut intégrer tout praticien, quel que soit le statut (public/privé) et le mode d’exercice (salarié/libéral), pour répartir l’obligation de continuité et de permanence des soins et renforcer la cohésion des équipes et la solidarité entre professionnels de santé. Une attention particulière doit être apportée à l’accueil des nouveaux praticiens, afin de garantir la pérennisation et le renouvellement des effectifs. Chaque intégration dans l’équipe s’accompagne d’une contractualisation qui laisse clairement apparaître les droits et devoirs du professionnel.

Un fonctionnement contractuel

L’organisation du travail au sein de l’équipe médicale est fondée sur des règles simples,  actualisées et optimisées par une contractualisation visible de tous et évaluée, sur la base d’une part, d’un contrat collectif d’équipe intégré au contrat de pôle et d’autre part d’éducation thérapeutique, de missions d’intérêt général internes ou externes, d’enseignement, de recherche clinique, d’investissement institutionnel, de participation à la permanence des soins, mais aussi ses droits en matière de congés, de formations, de projets personnels, de missions ou de stages dans d’autres équipes françaises, européennes ou internationales. Les missions hors soins qui auront été contractualisées sont intégralement prises en compte dans l’organisation du travail du professionnel et de l’équipe. Il constitue l’outil structurant de la modularité pour le professionnel, au travers du tableau annuel prévisionnel d’activité (TAPA).

Un chef d’équipe

Un chef d’équipe est choisi par ses pairs, sans discrimination de statut, pour une période définie et en favorisant le renouvellement. Il est mandaté pour représenter les intérêts de l’équipe auprès du bureau et du chef de pôle. Comme le chef de pôle, il dispose régulièrement de tableaux de bord dans le domaine des activités médicales, à la fois simples et clairs, pour lui permettre d’établir des comparaisons utiles à activités et moyens comparables. Il est délégué, lorsque cela est possible, pour représenter l’équipe auprès de l’institution, des réseaux  ou du territoire. Il participe avec le chef de pôle et la direction d’établissement au choix des praticiens affectés dans la structure qu’il anime et coordonne. Il est le garant des engagements contractualisés entre l’équipe médicale et les praticiens qui la composent. A l’instar de la révision annuelle du contrat de pôle entre le directeur d’établissement, le chef de pôle et le président de la CME, une révision du contrat d’engagement collectif de l’équipe a lieu annuellement, entre le chef de pôle et le chef d’équipe puis entre le chef d’équipe et les praticiens, s’agissant de son éventuel impact sur les contrats d’engagement individuel. Les postes médicaux sont définis, quant à eux, sur la base d’un profil précis, avec évaluation annuelle dans le cadre d’une révision générale des effectifs médicaux.

Un référent médical pour les personnels médicaux

Un référent médical est identifié au sein de chaque pôle pour les personnels médicaux (médecins, pharmaciens, odontologistes). Il est chargé de veiller, en relation avec la médecine du travail et toute instance utile au sein de l’établissement ou du territoire ainsi que, le cas échéant, avec l’ARS et le CNG, à ce que les conditions de vie au travail soient réunies pour permettre à chaque praticien de s’accomplir dans son exercice. Il s’agit de mieux prendre en compte les attentes majeures en matière de conditions de vie au travail, de dialogue social, de prévention des risques psycho-sociaux. La prévention et la gestion des conflits doivent également trouver un sens au sein des équipes.Toutefois, il paraît utile de recommander qu’une démarche ou qu’une instance de médiation ou de conciliation soit organisée autour du président de CME, du directeur des affaires médicales et du médecin du travail qui bénéficieront à ce titre d’une formation adaptée. Au-delà, la commission paritaire régionale assurera le soutien et l’accompagnement à cette démarche et le directeur général de l’ARS se substituera aux acteurs locaux, en cas de nécessité. Une voie de recours au niveau national (CNG) doit être ouverte afin d’arbitrer les conflits qui n’auront pas pu être réglés au niveau régional.Il est ainsi recommandé que la CME élabore un code de bonne conduite pour soutenir la solidarité entre praticiens au travers d’un programme d’actions pluriannuel, évalué chaque année, pour instaurer ou restaurer la dynamique et  la confiance entre pairs professionnels.Pour soutenir cette approche, des indicateurs sociaux prioritaires permettant d’anticiper ou de repérer les situations à risque seront mis à disposition des établissements de santé par la direction générale de l’Offre de soins du ministère de la Santé, en lien avec le CNG. Dans le prolongement, un programme d’actions pluriannuel sur la prévention des risques professionnels des praticiens devra être développé dans le cadre des travaux réalisés par un CHSCT mis en place spécifiquement pour les  praticiens