Télécharger le fichier original (Mémoire de fin d’études)
Les précieux témoignages des procédures criminelles
L’essentiel n’apparaît jamais d’emblée, à moins d’une découverte exceptionnelle ; il faut donc lire, lire encore, embourbé dans un marais qu’aucune risée ne vient distraire sauf si le vent se lève. » 34 . Sur des centaines de pages tachées, dont l’écriture fine et rapide témoigne d’une main affairée et coutumière des procédures, l’Histoire est en embuscade. Comme le disent les mots d’Arlette Farge, les procédures judiciaires, notre source exclusive pour la rédaction de ce mémoire, regorgent d’informations étouffées parmi des affaires semble-t-il banales d’ivresse, de vol et de viol de propriété. En extraire l’essence historique fut le nœud de notre travail. Abondantes, riches et vivantes, ces procédures nous plongent au milieu d’instants de vie, écoulés il y a près de trois siècles. Cette partie introductive nous permettra de présenter notre source, ses richesses mais également, comme toute source historique, ses lacunes.
L’organisation de la justice au XVIIIème siècle
Pour la rédaction de ce mémoire, nous nous sommes penchés sur les archives judiciaires. La justice est alors divisée en deux sous-catégories : la justice civile et la justice criminelle. La justice civile se réfère aux litiges, notamment sur des contrats de mariage, testaments ou encore actes de vente. Bien que très riche, ce n’est pas sur celle-ci que nous nous sommes penchés. La justice criminelle quant à elle, intervient dès lors qu’une violence éclate, ce qui ne manque pas d’arriver au cœur de l’ivresse du cabaret. C’est de celle-ci que se sont nourries nos recherches.
Les institutions
Le tissage des institutions de justice sous l’Ancien Régime relève d’imbrications complexes. Au sommet trône le roi, il détient le dernier mot en matière de justice dans le royaume. Le pays est ensuite subdivisé. Dans la province du Dauphiné, c’est le Parlement de Grenoble qui a la primauté. Il centralise la justice dans la région et « avait compétence en appel sur l’ensemble de la province »35. Au niveau inférieur, le Dauphiné est divisé en trois baillages à partir de 1447 : le baillage de Viennois ou du plat pays, celui des Montagnes et enfin la sénéchaussée de valentinois-diois. Le baillage de Viennois est subdivisé en trois vibaillages ayant le niveau de judicature moyenne, dont le vibaillage de Grésivaudan, celui de Vienne appelé aussi « cour mage de Viennois et terre la Tour »36 et enfin celui de Saint Marcellin37. Ces vibaillages semblent être des réminiscences de l’Époque Médiévale, davantage fonction honorifique que réelle implication dans les faits.
A l’échelon inférieur, le baillage de Viennois est divisé en judicatures subalternes appelées châtellenie ou mandement. Le comté de Clermont que nous étudions est l’une de ces châtellenies, érigée au statut de seigneurie. Ce statut est surtout honorifique. Le seigneur de Clermont détient les droits de haute, moyenne et basse justice et à ce titre, peut rendre jugement sur ces terres. Dans les faits, il est secondé par une nuée d’auxiliaires de justice qui officie pour lui.
Le personnel
Les rouages de la justice se comprennent, sans doute plus aisément, à travers l’illustration apportée par le personnel de Justice.
En Dauphiné, le pouvoir de justice est divisé au XVIIIème siècle, dans les mains d’environ 1250 seigneurs locaux à la tête de châtellenies38. Par héritage de l’époque médiévale, ils possèdent le droit de rendre la justice. Souvent absents de leur terre, ils ont au fil du temps délégué ce pouvoir aux mains du personnel de justice. Les juges du parlement du Dauphiné, à Grenoble, sont au sommet de cette hiérarchie et les principaux agents de la justice seigneuriale. Ils sont diplômés en droit et ont obtenu des lettres de provision pour entrer en charge39. Citadins résidant à Grenoble, ils se déplaçaient peu dans les seigneuries et à ce titre étaient également suppléés. Le Parlement du Dauphiné est ainsi le siège de la justice royale dans la province et les instructions menées dans les châtellenies sont envoyées aux juges, nourries de toutes les pièces de procédure.
A la tête des châtellenies, présidait un capitaine de châtellenie, secondé par des nobles et notables du lieu, appelés châtelains. Ils tenaient un rôle de premier ordre, habitant sur les lieux et connaissant les habitants, ils avaient une meilleure gestion des affaires courantes. Ils étaient à leur tour épaulés par des agents subalternes, appelés lieutenants de châtellenie ou vichâtelains. Ces officiers avaient pour rôle d’instruire les affaires, leurs dossiers étaient ensuite remis au juge. Une fois la sentence rendue, ils se chargeaient de veiller à son application. Délégués locaux du juge seigneurial, ils étaient responsables de la justice criminelle.
Au niveau inférieur se tenait tout l’ensemble des auxiliaires de justice, qui étaient les instruments de la justice à l’échelle locale :
Les huissiers et sergents, qui sont les agents d’exécution des ordres du juge ; les procureurs qui rédigent les actes et agissent au nom des plaideurs, les avocats qui conseillent et plaident ; les notaires royaux, chargé de dresser les actes et les contrats pour les parties. »40
Les sergents, bras armés de la justice pour son application, ont la mauvaise réputation d’être recrutés de façon peu scrupuleuse.
Les greffiers ou secrétaires greffiers sont quant à eux les agents indispensables au bon fonctionnement du pouvoir judiciaire. Cette fonction est tenue dans le Comté de Clermont par la famille Meyer, François, puis Benoit Meyer apparaissent en tant que greffier de la plupart des actes au cours du siècle. Ils ont pour rôle d’assurer « la continuité par la conservation des registres et des minutes qui contiennent toutes les pièces de procédure et les sentences. Ils rédigent les jugements, les expédient aux parties et dressent les procès-verbaux des interrogatoires et comparutions ».
Ce sont les pièces de procédures qu’ils ont patiemment rédigées au cours du siècle, pour aider les juges du parlement dans la délivrance de leur jugement, que nous avons étudiées, et dont nous avons tiré toute l’essence de ce mémoire.
Les témoins
Les témoins « sont les yeux et les oreilles de la justice »… sans doute… mais certains refusent de voir et d’entendre. »41 nous dit Benoît Garnot, spécialiste de la justice au XVIIIème siècle, qui a notamment étudié la place des témoins dans celle-ci.
Les témoins sont les derniers acteurs essentiels de cette justice. Les pièces de procédure que nous avons utilisées, et que nous allons nous appliquer à décrire dans la partie suivante, ont recours à ces témoins. L’information qui est le document maître dans la tenue d’un jugement, représente la somme de tous les témoignages des observateurs de l’évènement perturbateur. Après qu’une plainte ait été déposée, le plaignant offre une liste de témoins présents lors des faits et qui sont d’accord pour témoigner. Le lieutenant de châtellenie peut néanmoins décider d’en écouter davantage. Ces témoins appartiennent généralement à la même communauté que les individus mis en cause, avec lesquels ils entretiennent des liens plus ou moins proches. Une majorité d’entre eux sont des hommes, surtout dans les affaires se tenant aux cabarets, où les seuls témoignages féminins recueillis sont ceux de la femme du cabaretier ou d’une servante, beaucoup plus exceptionnellement celui d’une cliente (cinq sur l’ensemble du siècle). En racontant les évènements auxquels ils ont assisté, ils livrent au lecteur autant sur la scène observée que sur eux-mêmes, nous dévoilant ainsi beaucoup sur leur rapport aux autres et sur leur habitus. Cette notion, notamment étudiée par Pierre Bourdieu, rapporte aux manières d’être d’un individu, caractéristiques de son groupe social42. C’est cette essence qui a donné corps à notre travail.
Une source riche et vivante
Les procédures judicaires, par leur recours aux témoins dans les auditions, donnent la parole au peuple. Celui-ci se raconte, entre champs et cabarets. Ivresse, rancœur et solidarité imprègnent ces auditions prises au coin d’une table, entre papiers et chopines. Majoritairement illettré, le petit peuple représente la masse silencieuse du passé. Alors que les grands possèdent les ressources nécessaires pour écrire (temps, compétences, argent), et ont pu ainsi laisser des écrits sur leur vie ; les paysans trop occupés par leur labeur quotidien, n’ont semé que peu de traces de leur passage dans l’Histoire. Les auditions de témoins des procédures criminelles, par leur langage direct et vivant, la richesse de leurs détails et les scènes pittoresques qu’elles dépeignent, nous entrainent dans le passé, au cœur de l’ivresse du cabaret ou dans le labeur d’une journée aux champs. Véritables photographies du passé, elles sont une source unique pour appréhender le quotidien du peuple de l’époque moderne. Les procédures judiciaires sont divisées en plusieurs parties que nous allons nous attacher à présenter et illustrer à travers le cheminement d’une affaire en justice. Au fur et à mesure, nous y ajouterons également nos méthodes de travail, pour expliquer comment nous sommes parvenus à récolter ces informations.
La plainte
La plainte est le premier document rédigé lors d’un litige ou d’une violence. Le plaintif se rend alors devant le lieutenant de châtellenie, en sa maison d’habitation ou à l’étude pour déposer sa plainte43. Parfois blessé, son audition se fait alors chez lui ou dans l’auberge où il a trouvé refuge, parfois c’est un tiers qui dépose dans le cas de jeunes gens. Michel Cuillon, marchant à Chirens en 1776, en passant dans la grande rue de Chirens au-devant du cabaret de George Fagot, reçoit une pierre perdue, lancée en direction du cabaret par un employé de la brigade de la ville ivre et violent. Grièvement blessé, c’est depuis son lit qu’il dépose sa plainte au greffier le 3 juillet 177644.
La plainte est un document officiel, ainsi elle répond à des règles strictes et se présente globalement toujours de la même façon, même si les renseignements sont parfois énoncés dans un ordre légèrement différent ou avec plus ou moins de détails. Ainsi, le secrétaire greffier indique tout d’abord le jour, la date, puis l’heure ; et précise qui sont les représentants de la justice présents : souvent le lieutenant de châtellenie (qui est aussi notaire royal) et le greffier. « A comparu … » indique la fin des informations préliminaires et le début de la plainte à proprement parler. Apparaissent ensuite le plaintif et sa profession et cela sur plusieurs lignes. Puis, celui-ci fait le récit de ses mésaventures : cette version est logiquement favorable à la victime, ce qui a peu d’importance, car son but est surtout de justifier l’ouverture d’une procédure qui permettra quant à elle « de vérifier les faits allégués. »45 Il commence en plantant le décor, expliquant ce qu’il était en train de faire, puis expose la suite des évènements qui l’ont amené à porter plainte. La plainte se termine par le litige ou l’exposition des faits de violences puis indique : « et comme pareille voye de fait merite reprehension en justice »46. Elle se poursuit par des formules relatives au serment du plaintif et des représentants de justice. Enfin, elle accorde à la victime le droit de procéder à une information pour soutenir sa plainte. Malheureusement, le fonds d’archives du Comté de Clermont souffre du manque d’un grand nombre de plaintes, probablement perdues au cours du temps. Comme trace de l’affaire demeure l’information, cette abondante ressource pallie au manque de plaintes pour nourrir notre travail.
L’information
Une fois la plainte déposée, la procédure se poursuit par l’information, « le juge informe sur les faits délictueux en descendant sur les lieux, en recueillant les pièces à conviction, en auditionnant les témoins »47. L’information est le corps de la procédure. Qui aime les enquêtes se plaira à se plonger dans ses lignes, foisonnantes d’informations, où les points de vue se croisent, cohérents ou antagonistes ; offrant une reconstitution haute en couleur d’un quotidien passé, auquel chaque témoignage ajoute de l’épaisseur, par une réflexion ou l’ajout d’un détail.
Elle est formée sur le même modèle que la plainte, alternant formulations procédurières relatives à la justice, puis donnant la parole aux témoins pour qu’ils racontent leur vision du conflit, l’accumulation de témoignages devant faire apparaitre la vérité par l’établissement des faits et leur traitement logique. Ainsi, elle débute par un paragraphe procédurier. Celui-ci informe sur l’acte : quand a-t-il était fait ? où et en présence de quel représentant de la justice ? Mais aussi pour le compte et contre qui48 ? Le lieu de rédaction de l’acte s’est révélé être une source inestimable pour la connaissance des cabaretiers. En effet, les auditions de témoins se tiennent régulièrement dans leur auberge. Lieu neutre de rassemblement, elles accueillent les représentants de la justice. Au fil des informations, dont le motif est parfois éloigné du cabaret (vol de bois, viol de propriété), nous avons pu suivre la piste de nos cabaretiers, dont les noms apparaissent, mois après mois, années après années, comme lieu de recueil de ces informations. C’est le cas par exemple de Pierre Montenvers, cabaretier à Blaune, il apparait pour la première fois en avril 1760 dans une information prise « dans le cabaret de Pierre Montenvers, hôte audit lieu »49, puis sept autres fois50 sur vingt-cinq ans avant d’apparaitre une dernière fois en février 1884 où l’information précise « au lieu de Blaune dans le logis de pierre montenvers hôte audit lieu »51. Ces apparitions nous permettent ainsi de prouver l’activité d’un cabaretier sur vingt-cinq années au moins. Mais ce sont les auditions de témoins qui se sont néanmoins révélées les plus riches.
Le plaintif, pour enrichir sa plainte la nourrit des déclarations des personnes présentes lors des faits. Lorsque la querelle éclate dans un cabaret, les auditions dépeignent alors le quotidien de l’auberge au moment de la déclaration de ces faits. Les témoins, en service ou clients, déposent les uns après les autres. Auditionnés séparément, la formule fait donc d’abord mention de leur numéro de passage : « premier témoin » …etc. Le greffier indique ensuite leur nom, leur profession, leur lieu de naissance puis de résidence, et enfin leur âge. Ces informations précieuses nous ont permis de tracer une esquisse de la clientèle des auberges, selon les jours et les heures de la journée ; mais également de faire une étude des cabaretiers et de leur domesticité. Le témoin jure ensuite « la main levée » de dire vérité » puis indique les liens qu’il entretient avec les partis du contentieux. En effet dans le souci de recueillir le plus d’informations possibles, le juge n’écarte pas les témoins suspects, qui pourraient avoir intérêt à mentir sur leur déclaration. La justice fait simplement mention des liens familiaux, de domesticité ou de dépendances financières qu’entretiennent les individus. Ceci se révélant également une source riche d’informations.
Enfin, se présente le témoignage à proprement parler, où l’observateur raconte en détail les évènements auxquels il a assisté. Il commence par expliquer ce qu’il était en train de faire lors des faits : hôtes et clients narrent ainsi leurs activités au cabaret, puis vient la scène de l’altercation. Dans le vase clos du cabaret, les récits des clients sont souvent complets car les témoins ont suivi tout le déroulé du conflit. Ailleurs, les témoignages apparaissent plus souvent morcelés. Ces auditions sont entendues par le lieutenant de châtellenie avant qu’il ne les dicte au greffier. Écrites à la troisième personne du singulier, elles rapportent néanmoins le plus fidèlement possible la parole des dépositaires. Ces auditions sont à charge et à décharge : elles peuvent être aussi utilisées contre le plaintif. L’acte se termine par la précision qu’une relecture a été faite aux témoins pour d’éventuelles modifications puis par la signature de tous, ou à défaut la mention « n’a signé pour ne pas seavoir ». Les témoins peuvent être indemnisés en fonction de l’éloignement, des difficultés de déplacement, ou de l’interruption d’une éventuelle activité. François BAYARD qui a étudié les témoins dans le cas lyonnais aux XVIIème et XVIIIème siècles a estimé le dédommagement entre dix sols et neuf livres52.
Bien que ces rapports détaillés aient une visée judiciaire, notre travail s’est attelé à une utilisation détournée de ces sources, pour en distiller le cœur historique, délayé au sein de ces informations. Les procès sont nourris d’autres pièces judiciaires, qui ont parfois permis d’apporter un complément d’informations. Malheureusement, elles se sont révélées beaucoup moins riches et de même que la plainte, bien souvent absentes.
Les autres pièces de procédures
Après l’information, la justice poursuit son cours. La troisième phase comprend la mise en accusation. Pour cela, le juge procède à l’interrogatoire sous serment du ou des suspects.
Les interrogatoires sont une mise à l’écrit de l’entrevue entre le suspect et la justice. Comme pour l’information, le suspect décline ses nom, âge, profession et lieu de résidence. Puis sous la forme d’un dialogue, il est interrogé sur l’affaire dans laquelle il est impliqué. Plus lacunaire que l’information, cet interrogatoire apporte également des éclaircissements.
Après cette phase, trois possibilités de poursuites apparaissent : si les preuves sont insuffisantes, la procédure est abandonnée, si l’incrimination n’est pas grave, elle est réglée l’ordinaire, en revanche, si les faits sont graves, alors s’ouvre l’instruction proprement dite. Dans une minorité de cas seulement, le procès continue jusqu’au recollement des témoins, puis la confrontation de l’accusé voire l’affrontement dans le cas où il y aurait plusieurs accusés, ce qui représente la quatrième phase du procès. L’objectif de cette phase est de pointer les zones d’ombre et de recouper l’information, par confrontation direct des témoins et accusés.
Ces pièces annexes apparaissent également dans le fonds du Comté de Clermont. D’abord discrètes au début de nos recherches, et donc à la fin du siècle, ayant commencé nos dépouillements antéchronologiquement par la fin du XVIIIème, elles ont progressivement constitué une part importante de nos sources à partir de la première moitié du XVIIIème siècle. Interrogatoires, confrontations, recollements et humbles supplications apportent un autre regard sur les affaires et parfois livrent un complément d’éclaircissement ; ou à défaut d’information et de plainte, pallient au vide en apportant quelques renseignements, néanmoins souvent lacunaires. Malgré tout, ce sont dans ces pièces que nous avons trouvé la majorité du peu des données relatives au début du siècle récoltées. A partir du dossier 16B 387 relatif aux années 1730 à 1739, et jusqu’au début du siècle53, la source des archives judiciaires se tarie54. N’apportant plus que des informations lacunaires et éparses pourvues par les interrogatoires principalement.
Table des matières
PARTIE 1 – LE CADRE DE L’ENQUETE
CHAPITRE 1 – UN TERRITOIRE DU PLATEAU DES TERRES FROIDES : LE COMTE DE CLERMONT
I. Géographie et Climat
II. Quelques éléments de géographie sociale
CHAPITRE 2 – LES PRECIEUX TEMOIGNAGES DES PROCEDURES CRIMINELLES
I. L’organisation de la justice au XVIIIème siècle
II. Une source riche et vivante
III. Des lacunes évidentes
PARTIE 2 – LE CABARET ET SES ACTEURS
CHAPITRE 3 – LE CABARET : UN DECOR FAMILIER AU VILLAGE
I. Omniprésence des cabarets
II. Sur une façade ordinaire, des indices révélateurs
III. Les lieux de la consommation
IV. Le cadre matériel de la consommation
CHAPITRE 4 – CABARETIER OU CABARETIERE ? LES TENANCIERS ET LEURS PERSONNELS
I. Portraits de cabaretiers
II. Une activité féminine ?
III. Une affaire de Famille ?
CHAPITRE 5 – LA CLIENTELE
I. Une clientèle masculine
II. L’importance des temporalités
III. Une clientèle locale ?
PARTIE 3 – THEATRE DE LA SOCIABILITE VILLAGEOISE : ENTRE SOLIDARITE ET CONFLICTUALITE
CHAPITRE 6 – « BOIRE CHOPINE » : LES CONSOMMATIONS AU CABARET
I. La boisson
II. Les autres produits de consommation
III. Dormir au cabaret
CHAPITRE 7 – S’ECHAPPER DU LABEUR QUOTIDIEN : LA FONCTION SOCIALE DU CABARET
I. Boire en commun
II. Les loisirs autorisés
III. Les déviances
CHAPITRE 8 – UN LIEU D’ECHANGES
I. Fonctions économiques
II. Fonctions judiciaires
III. Fonctions civiles et administratives
CHAPITRE 9 – L’ORDRE CONTESTE : ENCADREMENT ET CRIMINALITE
I. Un encadrement strict
II. Violence ordinaire ou crime : l’auberge haut lieu de la criminalité de l’Ancien Régime
III. Un lieu de contestation ?
