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Les formes de traite des personnes
Le trafic de femmes
Le nombre de personnes recrutées et exploitées à travers le monde chaque année est estimé à 2,5 millions de personnes. Les principales victimes étant des femmes et des enfants. S’agissant de la femme, elle est surtout exploitée pour servir à des fins uniquement sexuelles.
La traite des femmes est de loin la forme de traite la plus communément détectée dans le monde, elle est liée à la prostitution, au proxénétisme et au tourisme sexuelle. Il y a des réseaux « mafias » qui effectuent le commerce de femme à travers le monde. Les victimes sont contraintes à la prostitution par les trafiqua nts ou bien par certains membres de leur famille ; il peut s’agir de parents ou de maris proxénètes. Elles deviennent des esclaves sexuelles embarquées notamment dans l’industrie de la pornographie. La tendance se porte surtout sur la « traite des blanches » qui est un trafic de femmes concernant les femmes d’origine européenne !ou autres (femmes « blanches»).
A part l’exploitation des femmes à des fins sexuell es il y a également l’exploitation des femmes pour un travail domestique. Le travail domestique est la forme de travail la plus cachée et la plus difficile à estimer puisqu’elle prend place au sein des foyers ou au sein d’une entreprise irrégulière. En Chine et au Vietnam, desfemmes sont emmenées dans des îles du Pacifique pour y travailler dans des ateliers clandestins à la fabrication de produits destinés au marché nord américain. L’Organisation Internationaldu Travail estime qu’il y a plus de filles de 16 ans astreintes à un travail domestique que da ns les autres formes de travail. En Éthiopie, le travail domestique donne lieu à un véritable « commerce international » : Chaque année des milliers de filles sont envoyées vers des pays du Moyen-Orient pour y travailler. En 2014, le rapport du département d’Etat américain sur la traite des personnes a annoncé que près de 4 000 femmes malgaches travaillaient comme domestique au Liban contre 3 000 au Koweït. Les raisons de l’entrée dans le travail domestique sont nombreuses : échapper à la misère, rembourser des dettes,
Le trafic d’organes
Parmi les différentes formes de trafic d’êtres humains figurent également le trafic d’organes. L’un des premiers cas recensé de l’histoire moderneest celui des tueurs en série, William Burke et William Hare, qui commirent dix-sept meurtres à Édimbourg, de novembre 1827 jusqu’en octobre 1828, dans le but de revendre les corps au docteur Robert Knox. Le trafic d’organe n’est donc pas un problème nouveau, en 1980, des experts ont commencés à remarquer une pratique appelée « tourisme de transplantation ». Des riches personnes voyageaient en Inde afin d’obtenir des organes de donneurs pauvres. Ceci consiste à vendre illégalement des organes, ou tout tissu humain, prélevés sur des personnes vivantes ou décédées sans obtenir le consentement libre et éclairé du donneur. Les organes sont vendus dans d’autres pays pour servir à des greffes. En 19 91, l’Organisation Mondiale de la Santé a déclaré que « le corps humain et les parties du corps humains ne peuvent faire l’objet de transactions commerciales » Le trafic d’organe est l’exercice illégal du commerce d’organes, et les personnes vulnérables demeurent les principales victimes. Selon l’Organisation Mondiale de la Santé, la Chine, les Philippines, l’Inde et l’Egypte sont les Etats le plus touchés au monde par le trafic d’organes. Il est largement dominé par le commerce des reins, objet de plusieurs demandes sur le marché. C’est d’autant plus le seul organe qui puisse être transplanté avec peu de risque car les donneurs peuvent continuer à vivre avec un seul rein après l’opération. Sur les 107.000 greffes d’organes réalisées dans le monde en 2010, près de 70% sont des greffes de rein. Le trafic d’organes est souvent exercé par des réseaux mafieux, en raison des difficultés à se procurer des organes et des risques courus pénalement.
Le moyen d’acquisition d’organes illégal le plus répandu est le « tourisme de transplantation », c’est-à-dire que les donneurs se rendent dans des centres médicaux de pays pauvres, et les ventes des organes sont effectuées dans ces pays pour le compte de receveurs issus de pays riches. Les pays développés comme l’Australie, le anada,C les États-Unis, l’Union européenne, Oman, l’Arabie Saoudite et le Japon figure parmi les « pays importateurs d’organes ». Dans les pays en voie de développement, il n’existe pas toujours de législation claire en la matière ou bien l’application de lois n’est pas effective dans la surveillance des instituts médicaux. Et avec l’évolution des technologies, et la facilité de plus en plus grande qu’apporte le moyen de communication, il existe également des sites internet de commande d’organes depuis la Chine, le Pakistan et les Philippines. Le commerce d’organes est largement dominé par le marché des reins car c’estla plus grande demande ainsi que le seul organe qui puisse être complètement transplanté avec relativement peu de risque.
Dans les années 1990, des enquêtes révèlent l’existence de prélèvements forcés d’organes en Chine. Les autorités chinoises avec la complicité esd hôpitaux militaires, des forces de sécurités et de la police militaire, récupèrent lesorganes sur les prisonniers condamnés à mort, des Laogais afin de les transplanter sur des membres du Parti communiste chinois ou sur de riches étrangers. Les prélèvements forcés touchenten particulier les pratiquants de Falun Gong durant leur incarcération. La Chine est alors désignée comme le plus grand fournisseur d’organes. L’Organisation mondiale de la santé en 991 a adopté une position s’opposant à ce commerce d’organes : « Le corps humain et les parties du corps humain ne peuvent faire l’objet de transactions commerciales ». En France, la philosophie du droit des contrats s’oppose au concept de vente d’organes, puisque lecorps humain est légalement placé hors du commerce. Il s’agit du principe de non-patrimonialité du corps humain. Plusieurs pays possèdent une législation condamnant ce trafic. En Angleterre, le trafic d’organes est un crime. Une législation existe depuis 1989. En Allemagne, une loi fédérale adoptée en 1997, prévoit jusqu’à 5 ans d’emprisonnement en cas de trafic d’organes. En Pologne et en Turquie le commerce d’organes est puni par 2 ans d’emprisonnement. Les pays de la Ligue arabe ont voté, en 1987, une loi interdisant toute forme de commerce. Pour lutter contre ce fléau, le gouvernement philippin a interdit, en 2008, la vente d’organes aux étrangers, les contrevenants encourent 20 ans de prison. Toutefois, malgré l’interdiction du commerce d’organes humains destinés à la transplantation dans la plupart des pays, le trafic continue et reste très profitable. Selon le Docteur Luc Noël, il y a un besoin croissant de greffes d’organes, les profits sont toujours très élevés etla tentation est toujours là.
Les travaux forcés
La forme la plus répandue de la traite des personne est le travail forcé, principalement des enfants, à coté de l’exploitation sexuelle des femmes. On parle généralement de travail forcé lorsque des personnes sont recrutées dans l’illégalité, et forcées à travailler pour leurs employeurs, le plus souvent sous la menace de sévices ou d’autres punitions. Il s’agit d’une exploitation dans laquelle les personnes victimes sont sous-payées ou pas payées du tout. Le travail forcé et le travail des enfants sont liés teleurs principales causes sont la pauvreté et la sous-estimation des femmes et des enfants. Les enfants et les femmes sont contraints de travailler pendant de longues heures sous la pression et les menaces des employeurs. Par simple définition, le travail des enfants est la participation de personnes mineures à des activités à finalité économique qualifiées de travaux « inacceptables » (trop longtemps, trop jeune, trop dangereux, etc.) et s’apparentant plus ou moins fortement à l’exercice d’une profession par un adulte. On trouve par exemple en Inde, des enfants travaillant dans des fabriques de verre non aérées auprès de fourneaux ontd la température approche les 1 600 °C. En Tanzanie certains travaillent 11 heures par jour dans les plantations. Des usines de tapis en Inde ou au Pakistan, sont accusées de faire travailer des enfants jusqu’à 20 heures par jour, 7 jours sur 7.
Table des matières
Introduction
Chapitre I : L’étendue de la traite des personnes
Section 1 : Les manifestations de la traite.
§ 1/ Les formes de traite des personnes.
§ 2/ Les méthodes utilisées par les trafiquants.
Section 2 : Les instruments juridiques de protection.
§ 1/ Sur le plan international et régional.
§ 2/ Sur le plan national.
Chapitre II : La réalité quant à la pratique de la traite des personnes
Section 1 : Les effets de la traite des personnes.
§ 1/ La traite des personnes : forme d’esclavage moderne.
§ 2/ La traite des personnes : atteinte grave aux droits de l’Homme.
Section 2 : La lutte contre la traite des personnes.
§ 1/ Les solutions proposées.
§ 2/ Notion voisine à la traite des personnes.
Conclusion
Bibliographies
