Le cas du territoire Marseille-Provence et de la ville de Marseille

Un territoire à la géographie très diverse

Le conseil de territoire Marseille-Provence est intégré à la Métropole AMP (Aix-Marseille-Provence). La Métropole AMP est en vigueur depuis le 1er janvier 2016. Elle intègre 92 communes, regroupe 1,8 millions d’habitants sur plus de 3 100 km², ce qui en fait la Métropole la plus vaste de France. La particularité de cette Métropole, qui est une exception d’un point de vue national, est qu’elle est subdivisée en 6 territoires (cf. Annexe 1, p.81) : « Marseille-Provence » ; « Pays Salonais » ; « IstresOuest-Provence » ; « Pays de Martigues » ; « Pays d’Aix » ; « Pays d’Aubagne et de l’Étoile ». Le Conseil de territoire Marseille-Provence couvre le périmètre de l’ancienne Communauté Urbaine de Marseille-Provence-Métropole et comprend dix-huit communes, à savoir Allauch, Carnoux-enProvence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, Marignane, Marseille, La Ciotat, Le Rove, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins et Septèmes-les-Vallons. Il compte 1 045 823 habitants pour une superficie de 604,75km². Ci-dessous, Illustration 8 : « Topographie du territoire Marseille-Provence » Source : AGAM 23 La géographie du territoire se décompose de la manière suivante :  A l’Ouest, la plaine de l’Etang-de-Berre (plus vaste étendue d’eau salée d’Europe) ;  Au Sud-Ouest, la chaîne de la Nerthe. Relief s’étirant d’Est en Ouest sur près de 30km ;  Au Sud de la chaîne de la Nerthe, la côte bleue. Littoral très étroit sous forme de côte rocheuse, zones balnéaires : Sausset-les-Pins, Carry-le-Rouet et Ensuès-la-Redonne ;  Au centre : la rade de Marseille. Occupée par la très forte urbanisation de la ville-centre ;  Au Nord de Marseille, la chaîne de l’Etoile-Garlaban ;  Au Sud, le massif des Calanques. Massif calcaire aride et pittoresque. Très peu urbanisé. Couvert par un parc national, le « Parc national des Calanques » ;  A l’Est de la rade de Marseille, le massif de Saint-Cyr, avec la présence du domaine universitaire de Luminy. Entre le massif du Garlaban et le massif des Calanques ;  Au Sud, l’anse de Cassis. Avec Cassis, village pittoresque, lové autour de son port ;  A l’extrême Sud, la baie de la Ciotat. Plaine littorale profonde, fermée par un amphithéâtre de hautes collines, l’urbanisation venue de la Ciotat a fini par recouvrir l’ensemble de la plaine ;  A l’Est de Marseille en direction d’Aubagne, la plaine de l’Huveaune. Nœud d’infrastructures de communication majeures. Fortement urbanisée ;  A l’extrême Nord-Est, le massif de la Saint-Baume, vaste espace naturel. La commune la plus vaste et la plus importante est celle de Marseille. Deuxième ville de France avec plus de 860 000 habitants, et principal port français sur la Méditerranée, celle-ci constitue le cœur emblématique de ce Conseil de territoire. Elle exerce un effet d’entraînement (économique, social et culturel) sur l’ensemble du territoire métropolitain. Composée de 16 arrondissements et 111 quartiers, elle possède une histoire riche et un vaste patrimoine, diverses architectures, et des populations très hétéroclites. L’ouverture de Marseille sur la mer Méditerranée en fait depuis ses origines une ville cosmopolite d’échanges culturels et économiques avec l’Europe du Sud et l’Afrique notamment. Le réseau hydrographique présent sur le territoire de la ville joue un rôle important. Sont à dénombrer trois cours d’eau principaux avec leurs affluents : L’Huveaune, fleuve côtier de 51km ; le Jarret, principal affluent de l’Huveaune, se jette dans celui-ci en amont du stade Vélodrome ; les Aygalades, fleuve côtier de 17 km, se jette dans les bassins du Grand Port Maritime de Marseille. De nombreux cours d’eau intermittents naissent de l’alliance du relief et d’un fort épisode de pluie. Ils peuvent rester à sec pendant de longues périodes et se charger rapidement en eau à la faveur d’épisodes méditerranéens. Certains de ces cours d’eau sont fortement artificialisés en traversant l’espace urbain (Huveaune, Jarret…), voire disparaissent totalement de l’espace urbain en étant busés. L’alimentation en eau potable est sécurisée par un réseau de distribution bien maillé alimenté par le canal de Marseille (apport des eaux de la Durance) et le canal de Provence (apport des eaux du Verdon), ouvrages majeurs issus de travaux effectués au 19me siècle.

 Le PLUi du territoire Marseille-Provence, quelle place pour l’adaptation ?

Le Conseil de territoire Marseille-Provence est le premier de la Métropole Aix-Marseille-Provence à produire un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Son élaboration, prescrite en date du 22 mai 2015, couvre l’ensemble des 18 communes du Conseil de Territoire. Il est élaboré directement par 24 le territoire Marseille-Provence sur son périmètre, qui exerce la compétence « Aménagement de l’espace métropolitain » pour le compte de la Métropole AMP, par délégation de compétence. Le PLUi a été arrêté en juillet 2018. Le PLUi devrait être approuvé au Conseil métropolitain de décembre 2019. Au moment où ce travail est effectué (été 2019), il ne l’est pas encore. C’est donc la version « arrêtée » de ce PLUi qui sera analysée dans ce travail. Le PLUi comprend (article L.123-1 du code de l’urbanisme) : un rapport de présentation ; un projet d’aménagement et de développement durable (PADD) ; des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) ; un règlement et des annexes. Chacun de ces éléments peut comprendre un ou plusieurs documents graphiques. Toutes ces données seront bien sûr analysées sous le filtre des enjeux qui ont été présentés précédemment, à savoir le traitement de la problématique de l’adaptation au changement climatique, et notamment les enjeux suivants : Îlots de chaleur urbains ; submersion du trait de côte ; retrait gonflement des argiles ; inondations par ruissellement. b.1. L’apport des documents de rang supérieur Dans cette partie, il sera analysé sur les enjeux étudiés, l’apport des orientations fondamentales des documents d’urbanisme de rang supérieur au PLUi : le SCoT et le PCET.  A. L’apport du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) de Marseille-Provence Métropole, document intégrateur. Seule référence au regard des exigences de compatibilité. Les lois ENE (Engagement National pour l’Environnement, dite loi Grenelle 2) du 12 juillet 2010 et la loi ALUR (loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) du 24 mars 2014 ont renforcé le rôle du SCoT et son lien avec le PLUi. Le SCoT se voit ainsi confirmé son rôle d’intégrateur des normes supérieures. Les PLUi couverts par un SCoT ont celui-ci pour unique référence au regard des exigences de compatibilité (cf. illustration 7). C’est le cas du PLUi du territoire de Marseille-Provence, qui est couvert par le SCoT de l’ex communauté urbaine MPM (Marseille-Provence-Métropole), document approuvé le 29 juin 2012 par le Conseil communautaire. Ce SCoT décline l’ensemble des politiques publiques concernant le territoire de l’ex communauté urbaine MPM, territoire qui constitue aujourd’hui le même périmètre que celui du conseil de territoire Marseille-Provence, sur lequel est élaboré le PLUi à l’étude (18 communes précitées). Il y a donc une forte cohérence et complémentarité entre ces deux documents, ce qui facilite le rapport et l’intégration des prescriptions du premier dans le second. Le SCoT a lui-même dû être compatible avec les documents suivants : la Directive Territoriale d’Aménagement des Bouches-du-Rhône (DTA) ; le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux Rhône-Méditerranée (SDAGE) ; la Charte du Parc National des Calanques ; le Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport (PEB). Pour ce qui est des obligations de prise en compte (possibilité de s’écarter des orientations fondamentales de la norme supérieure pour des motifs déterminés par la nature de l’opération), ce SCoT a dû prendre en compte le SRCAE (Schéma Régional Climat Air Énergie, aujourd’hui intégré au SRADDET) co-élaboré par l’État et la région PACA. Il a également dû prendre en compte le PCET, adopté par la même instance, le conseil communautaire de Marseille-Provence Métropole, le 26 octobre 2012.