Le livre dans la société grenobloise au XVIIIe siècle

Les sources de la série B 1

Généralités

La série B des archives renferme les procédures civiles et criminelles. Peu utilisée par les historiens avant 1960, elle permet pourtant une analyse approfondie des comportements sociaux au travers de l’activité judiciaire. Afin de poursuivre au mieux notre étude, il est nécessaire de comprendre le fonctionnement de cette série B. Elle renferme différents actes : les registres d’audience (cahiers des audiences civiles), les registres de dictum (registres de sentences) et les procès verbaux (civils et criminels), ainsi que d’autres actes non contentieux, qui sont ceux qui nous intéressent plus particulièrement : la juridiction gracieuse, les droits de succession (les inventaires et les ventes après décès, les appositions de scellés et les assemblées de parents) et les attributions de police (levée de cadavre, déclaration de grossesse illégitime…). 18 Marc Bloch, Apologie pour l’histoire ou Métier d’historien, Paris, 1949, page 37. 14 Les responsables de ce système judiciaire sont nombreux et il existe une hiérarchie qui régit ce personnel. A la tête de cette justice locale, le juge représente la monarchie, il peut avoir le titre de conseiller du roi mais cette nomination est purement honorifique. Ensuite, il y a les avocats qui ont pour fonction : le conseil, la rédaction des écrits, la représentation et la plaidoirie. Enfin, les auxiliaires comme les greffiers qui rédigent les actes et les huissiers qui sont indispensables car ce sont eux qui donnent les assignations et qui réalisent les saisies et les ventes.19 On retrouve ces personnes lors des inventaires et des ventes après décès en tant que rédacteurs des actes, représentants des héritiers et acheteurs ou possesseurs de livres. Ils sont totalement intégrés dans la société et représentent une part importante de la population notamment dans une ville où siège un Parlement comme à Grenoble. Cependant, ces juridictions vont disparaître en 1790, avec la Révolution, la mise en place des tribunaux et la séparation du droit civil et criminel.20 2. La série 13B des Archives Départementales de l’Isère Aux Archives Départementales de l’Isère, la série 13B regroupe, comme nous l’avons vu, les jugements, les procédures civiles et criminelles, les ouvertures de testaments, les appositions de scellés, les procédures civiles liées à la transmission des biens et les déclarations de grossesses. Il s’agit du fond de la cour commune de Grenoble qui a été classé par Auguste Prudhomme et qui a bénéficié d’une attention toute particulière liée à la « valeur irremplaçable de telles catégories documentaires pour une étude attentive de la société urbaine à compter du règne de Louis XIV ».En effet, la série est présentée sous forme d’un répertoire qui rassemble pour chaque année, de 1553 à 1790, tous les documents. Mais ceuxci ne sont pas nombreux au XVIe et au début du XVIIe siècle et ont presque disparu pour la période médiévale. Pour une date donnée, on trouve le nom de la personne concernée par la procédure, et, pour les inventaires et les ventes après décès on a même indiqué si la personne  décédée possédait une bibliothèque. En outre, à la fin du répertoire, on trouve plusieurs index dont l’un recense les possesseurs de livres par ordre alphabétique. Cet index a grandement facilité notre travail, de telle sorte que nous nous sommes basés sur celui-ci pour élaborer notre liste de documents à dépouiller. Nous n’avons donc pas procédé par hasard en recherchant la présence de livres sur une période donnée, comme d’autres l’ont fait. Au contraire, nous nous sommes limités strictement au dépouillement des inventaires des bibliophiles. Ce choix pourrait paraitre restrictif car il écarte les inventaires qui ne comportent que quelques livres et de ce fait, il ne peut pas montrer l’ampleur de la possession du livre à Grenoble à une période donnée. En revanche, cette sélection à d’autres avantages. Elle permet notamment l’étude d’une catégorie précise : celle des amateurs de livres. De plus, elle décrit plus finement le marché du livre d’occasion et montre comment le livre crée un lien social entre les amateurs. La série 13B rassemble donc les inventaires et les ventes après décès mais peut contenir d’autres documents concernant le défunt comme l’apposition des scellés ou la désignation d’une mise sous tutelle des enfants ou de l’épouse. Ces documents peuvent compléter notre recherche notamment pour établir le cercle de connaissance de nos bibliophiles. Quand aux documents relatifs aux jugements et aux procédures civiles et criminelles, qui ne concernent pas notre étude, ils « ont été traités avec la concision qui est de mise dans l’établissement de simples répertoires ». L’étude de la série 13B est donc très précieuse pour les chercheurs qui s’intéressent à des domaines différents de l’histoire de l’Ancien Régime tels que l’histoire sociale, judiciaire, culturelle et familiale (généalogie). Cependant, ce type de classement n’est pas une généralité. La plupart du temps, les inventaires et les ouvertures de testaments sont classés dans les archives notariales aux côtés des contrats de mariage. On peut remarquer que Grenoble est une exception comme l’Ouest de la France. Notons qu’à Dijon ou à Amiens, ces documents sont rassemblés aux archives municipales.  Au sein de ce répertoire, ce sont donc les inventaires après décès qui nous intéressent plus particulièrement. C’est pourquoi, une description des conditions de réalisation de ces documents s’avère indispensable pour mieux comprendre notre démarche. B. Les inventaires après décès Comme tout acte juridique un inventaire après décès doit être effectué en suivant des règles précises. Son déroulement peut se comparer, d’une certaine façon, à celui d’une pièce de théâtre avec ses acteurs, ses décors et ses rebondissements. 1. Les acteurs L’inventaire après décès est généralement dressé peu de temps après la mort du défunt pour régler au plus vite la succession. Néanmoins, nous ne pouvons pas dire avec exactitude quand la mort est survenue car la date du décès n’est pas indiquée. L’inventaire n’est pas obligatoire, il est effectué à la demande des successeurs afin de régler certains conflits. La plupart du temps, quatre circonstances motivent l’inventaire : – lorsque le défunt laisse des enfants mineurs qui doivent être mis sous tutelle (ou lorsque c’est la mère la tutrice, dans ce cas, elle veut protéger ses droits dotaux) – lorsqu’il y a des différents entre les héritiers (c’est souvent le cas) – lorsque l’inventaire a été demandé par le défunt avant sa mort, par précaution pour ses héritiers – lorsqu’il est demandé par les bénéficiaires eux-mêmes pour éviter d’hériter des dettes.Dans certains cas l’héritier ignore même le contenu de la succession et demande alors d’effectuer un inventaire.L’inventaire est donc, pour reprendre un passage de Jean Cassan dans Le Nouveau et parfait notaire (1789) : une description des biens d’un défunt, délaissez après sa mort, laquelle se fait solennellement et par des officiers de justice, pour maintenir les droits de tous ceux qui peuvent y avoir intérêt…  Pour la confection de l’inventaire, il faut qu’il soit fait par des personnes publiques, et ayant droit de le faire, et signé à la fin de chaque vacation par les parties comparantes, par le sergent ou huissier qui a fait la prisée des meubles, et par les notaires qui l’ont passé et daté.25 L’inventaire est bien un acte de justice effectué par des officiers qui peuvent être : un conseiller du roi juge royal épiscopal civil et criminel,26 un commissaire du roi juge royal épiscopal civil et criminel27, un commissaire de parti28, un assesseur au siège royal et présidial29ou un lieutenant au siège royal et présidial30. Mais la plupart du temps ce sont des greffiers ou des substituts de greffiers. La présence des lieutenants de police est stipulée par l’édit de Fontainebleau de 1699, qui impose l’implantation de ces derniers dans les villes où siège un Parlement. Les juges royaux et épiscopaux continuent aussi à avoir une grande importance tout au long du XVIIIe siècle, pour la gestion des délits et litiges entre les habitants de Grenoble. L’inventaire se déroule généralement dans le lieu où résidait le défunt. Il peut s’agir d’une maison, d’un appartement, d’une boutique (lorsque la personne décédée était un marchand ou d’une collégiale (pour les clercs). Les personnes présentes, les « comparaissants », sont convoqués à ce lieu. Ils peuvent être accompagnés de représentants (tuteurs, curateurs, procureurs…) lorsque ceux-ci sont des femmes ou des mineurs. De plus, tout au long de l’inventaire, d’autres personnes peuvent intervenir. Ce sont souvent des créanciers du défunt qui réclament leur argent. C’est ainsi qu’au milieu d’une énumération de meubles ou de livres, il y a parfois des interruptions comme celle-ci : « … Un livre in folio relié en bazane intitulé la vie des Saints impression de Lyon 1647 .L’agriculture et maison rustique impression de Lyon 1702 in 4 . L’histoire de Charles 9 impression de Lyon 1684 en 3 tomes in 8 15 Bréviaire romain impression de Lyon 1685 in 8 16 Motif de conversion d’Alexandre Videl 1680 in 8 A comparu Antoine blanc marchand de fer déclare qu’il est créancier du deffunt 4000 livres 25 Joël Cornette, La Révolution des objets. Le Paris des inventaires après décès (XVIIe-XVIIIe siècles),  Le nouveau testament par le père Amelotte impression de paris in 8 … » 31 Ici, il s’agit d’un créancier qui demande que l’on tienne compte des dettes que le défunt avait envers lui. Parfois, ce sont des personnes qui demandent qu’on leur rende les objets ou l’argent qu’ils ont prêtés. Par exemple, dans l’inventaire de Jean-Baptiste Liberal de Gruel Dussays,32on trouve écrit ceci : « s’ensuivent les livres réclamés par Mr. Allard Duplantier suivant la comparution de Mr. La forest son procureur ». Les litiges peuvent être plus complexes et aboutir à une interdiction d’accès à certaines pièces grâce aux scellés demandée par des héritiers pour d’autres bénéficiaires. De ce fait, certains inventaires peuvent durer plusieurs jours ou même plusieurs semaines et faire de deux à plus d’une centaine de pages. La première page d’un inventaire se présente donc ainsi : Du vendredy dixieme du mois de juillet mille sept cent soixante sept …par devant nous Nicolas Dijon la Cour Bassière avocat en parlement et lieutenant en la judicature épiscopale de la ville de Grenoble assistant Louis Rieilillins greffier dans la salle de l’appartement qu’occupait deffunt Sebastien Victor de la Colombière seigneur de Gières conseiller au parlement de cette province dans la maison de Mr le conseiller Dupuy. A comparu dame Magdelaine de Vallain epouze de Mr Louis Joseph Courte Dagoult ancien lieutenant du roy au fort de Barraun chevallier de l’ordre royal et militaire de St Louis assisté de Laurent Trousset ancien procureur au siège laquelle a dit que […] après avoir fait son testament il a institué pour son héritière la dite dame .Ici, on a bien la date à laquelle l’inventaire a été rédigé : le vendredi dix juillet 1767, les autorités présentes : « avocat en parlement et lieutenant en la judicature épiscopale », « greffier », le lieu : « dans la maison de Mr le conseiller Dupuy », les comparaissants : « dame Magdelaine de Vallain […] assisté de Laurent Trousset ancien procureur ». Cette première page est toujours présentée de la même façon. Seule la précision des informations données peut changer. En effet, l’adresse peut être plus détaillée ainsi que les fonctions occupées autrefois par le défunt. Il est difficile de donner un exemple type d’inventaire car ceux-ci sont très variables, selon la personne qui effectue l’acte ou selon l’importance de la personne décédée au sein de la société. C’est ainsi que, parfois on trouve  les titres du défunt en entier ou simplement son nom sans aucune précision comme c’est le cas de Jean Baptiste Laroche dont on ignore la profession.34 2. Les décors Comme nous l’avons précisé, l’inventaire est une description plus ou moins fidèle des objets, meubles et papiers appartenant à la personne décédée. A partir de cette description, nous pouvons presque reconstituer l’intérieur d’une maison ou un intérieur grenoblois du XVIIIe siècle. Parfois, il permet, lorsque l’estimation des meubles est indiquée, d’établir une comparaison du niveau de fortune au sein d’un même groupe social. Une fois que la première partie de l’inventaire est rédigée, on passe à l’énumération des objets présents dans l’habitation. L’officier procède alors pièce par pièce dans l’ordre d’apparition des objets. Ces éléments sont décrits de manière plus ou moins précise selon les inventaires. Ils sont généralement accompagnés d’une estimation, mais dans nos inventaires grenoblois, celle-ci est très rarement indiquée et l’on a seulement une estimation globale à la fin. Enfin, sur les 61 inventaires après décès que nous avons dépouillés, il n’y en a que 4 qui possèdent une estimation précise: ceux de Jean Laurent Poncet de la Maladière, procureur au baillage de Grésivaudan, 1783, Jean Baptiste Laroche, 1772, Gabriel Magulon, 1767 et Bertrand Rebou, marchand mercier, bourgeois, 1734.36 Après les meubles, les vêtements, les livres, l’officier procède au descriptif des papiers qui appartenaient au défunt. Dans ces papiers, on peut trouver toutes sortes de choses : des contrats, des quittances de loyer, des reconnaissances de dettes, des lettres ou des ventes d’action de la Compagnie des Indes.37 Dans certains cas cette partie de l’inventaire tient une grande place et peut être constituée de dizaines de pages. Ces documents ont une grande importance pour le chercheur qui peut trouver des informations sur la vie intime de la personne décédée. Cependant, ils sont souvent difficiles à traiter car ils sont mal écrits ou déchirés ou éparpillés dans l’inventaire. En effet, dans l’inventaire de Joseph Alphand38, les  papiers ne sont pas répertoriés à la fin mais presqu’au début de l’inventaire car ils sont nombreux. Les livres s’intercalent dans les papiers au milieu des cahiers de procès trouvés dans le cabinet. Enfin, l’inventaire se termine par une estimation générale des biens meubles et parfois des biens immeubles lorsque le défunt possédait plusieurs résidences ou terres. Ensuite, toutes les personnes présentes, les héritiers, conjoints, procureurs et officiers signent l’inventaire. Un prix est aussi parfois indiqué tout en bas de la feuille, indiquant le tarif des honoraires des officiers qui ont procédé à l’inventaire après décès. Notre étude s’intéresse plus particulièrement aux bibliothèques, c’est pourquoi il est intéressant de décrire le mobilier qui permettait de contenir les livres. Ceux-ci sont très variés, de la simple planche en bois à la garde robe. Chez les personnes les plus aisées on trouve des grands meubles comme des gardes robe chez Jacques de Ponnat, avocat, ou même de véritables bibliothèques comme chez Elisabeth Chouvin qui possédait « une bibliothèque à trois portes au dessus ouvertes, ayant à la chacune un petit rideau de toile peinte, les dites portes néanmoins fermant à clef, le dessous formant un espèce de buffet aussi à trois portes fermants à clef en noyer et fond en bois sapin »39pour ranger ses livres. Les autres, plus modestes, disposent les livres sur de simples étagères, des tiroirs, des caisses ou des malles comme chez Claude Bouvier, tapissier, Charles-François Gassin, chanoine, Laurent Imbert, marchand ou Claude Achard, marchand mercier. Cependant, il ne s’agit pas d’une généralité et les meubles utilisés dépendent du niveau de fortune ou de l’importance accordée au livre dans la maison.

Les ventes après décès

Tout comme les inventaires, les ventes après décès suivent certaines règles. La vente après décès n’est pas obligatoire, elle dépend de la volonté des héritiers et ceux-ci peuvent tout à fait conserver les biens laissés par le défunt. 1. La partie introductive de la vente. Comme dans les inventaires, les ventes après décès se font en présence des héritiers et leurs éventuels représentants, devant un officier de justice qui peut être différent de celui de l’inventaire. Les ventes peuvent se dérouler quelques jours ou quelques mois après l’inventaire ou parfois plusieurs années après, le temps de résoudre les éventuels conflits qu’il peut y avoir entre les bénéficiaires. Par exemple, l’inventaire après décès de François Bérard44 se déroule le « lundy vingtième avril mille sept cent soixante un » et la vente, le « lundy vingtième juillet mille sept cent soixante un », soit, à trois mois d’intervalle, alors que l’inventaire de Pierre Amabert45 se déroule le « vingt septième juin mil sept cent vingt sept » et la vente seulement le « lundy vingt huitième avril mille sept cent trente deux », quatre années plus tard. Cette durée est donc très variable selon la situation familiale ou financière de la personne décédée. Cependant, dans tous les cas la vente est annoncée plusieurs jours à l’avance par des affiches comme pour la vente des biens de Jean Lambert46 ou par un crieur comme c’est le cas pour la vente après décès de Charles-François Gassin.47 Dans l’ouvrage de Françoise Blechet, les ventes sont annoncées à l’avance et son accompagnées de la 42 ADI 13B525 43 ADI 13B677 44 ADI 13B598 45 ADI 13B522, 13B534 46 ADI 13B674. C’est la fille de Jean Lambert qui a posé des affiches dans la ville afin d’annoncer la vente. 47 ADI 13B573 22 publication d’un catalogue des livres autrefois possédés par les défunts, élaboré par des libraires. Cette manière de procéder est assez rare et concerne surtout les bibliothèques qui contiennent des livres rares et précieux. Malheureusement, nous n’avons pas retrouvé ce type de catalogue à Grenoble même si certains amateurs de livres tenaient des catalogues de leur bibliothèque comme Pierre Durand, contrôleur général des fermiers au Parlement de Haut Dauphiné qui tenait des Mémoires sur les livres qu’il possédait.48 En plus de cette annonce, le représentant de justice annonce aussi que celle-ci doit se faire « au plus offrant et dernier Enchérisseur en la manière accoutumée ».49 Le début de la vente est donc semblable à celui de l’inventaire avec présentation des parties présentes et du lieu où se déroule la vente. Le lieu de la vente peut être différent de celui de l’inventaire. Parfois elle s’effectue même sur un lieu public : sur une place ou dans une pièce d’un bâtiment administratif. Ainsi, pour les ventes des effets de Jean Tholozan, conseiller du roi,50 et de Jean-Antoine Gueydan,51 marchand, la vente se déroule Place du Mal Conseil au milieu de la ville. Enfin, dans certains cas, les biens du défunt peuvent être vendus chez un autre particulier, dans la demeure d’une personne importante, celle du représentant qui s’occupe de la vente ou chez un particulier qui est aussi nommé dans la liste des acheteurs. La vente de la bibliothèque de François Bozon52, se fait dans la maison du Sieur Falquet, procureur qui est aussi l’un des principaux acheteurs. Cette première partie est essentielle à analyser afin de comprendre le déroulement de la vente ainsi que les raisons qui l’ont motivée. 

Le contenu de la vente

Après cette introduction, la vente débute et les articles préalablement énumérés dans l’inventaire après décès sous un numéro, sont exposés sous le même numéro et sont adjugés au plus offrant. A côté de l’article acheté, le greffier note le prix, le nom et la signature de l’acheteur quand celui-ci peut signer. Sinon la mention « a payé et n’a signé pour ne savoir » est indiquée. Parfois, il peut y avoir plusieurs enchères comme c’est le cas pour la vente de la 48 ADI 2E 396 49 Michel Marion, Collections et collectionneurs de livres au XVIIIe, Paris, H. Champion, 1999, p.190. 50 ADI 13B496 51 ADI 13B517 52 ADI 13B543 23 bibliothèque de Pierre Amabert53 où le greffier l’a signifié par cette phrase : « Tous les livres énoncés en dix chefs de l’inventaire ont été exposés aux enchères et proclamés pendant plus d’une heure et après plusieurs enchères ont été délivrés à Mme Amabert pour 87 livres ». Quelque soit le lieu de la vente, elle se déroule n’importe quel jour de la semaine sauf le dimanche et les jours fériés, en général en début d’après midi. En moyenne, elle dure huit jours, mais elle peut être longue, plusieurs semaines, lorsqu’il y a beaucoup d’articles à vendre comme durant la vente de Esprit Jean Baptiste Hubert Giély.54 Les biens inventoriés ne sont pas forcément tous mis en vente. Certains restent au sein de la famille ou sont réclamés par des personnes qui les auraient prêtés au défunt. Par exemple, les livres de l’inventaire d’Adrien Blache restent à sa fille Catherine Blache.55De plus, les bibliothèques ne sont pas forcément vendues en bloc, les livres peuvent être dispersés et acquis par des acheteurs différents. Pour la bibliothèque d’Esprit Jean Baptiste Hubert Giély composée de 100 ouvrages, on note 18 acheteurs différents. Cette pratique empêche la conservation des collections commencée par les défunts, mais elle permet à des particuliers de compléter les leurs. Mais, dans certains cas, le défunt a interdit la vente des ses biens comme c’est le cas du conseiller grenoblois Pina qui écrit dans son testament : « je défends a mon héritier de vendre ou autrement aliéner ma bibliothèque en tout ou en partie, n’entendant neanmoins luy interdire la faculté de se défaire des livres doubles que je puis avoir et meme de ceux dont les editions auront vieillies pourvu qu’ils soient remplacés par d’autres de la meme valeur en quantité ou du moins a peu près ».56 De plus, les acheteurs peuvent être des amateurs de livres, des libraires ou des revendeurs qui pourront les revendre par la suite. Parmi ces acquéreurs on retrouve parfois des personnes membres du réseau social du défunt.