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- May 18th, 2024
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Télécharger le fichier original (Mémoire de fin d'études) LES ACTIONS DE LA FISCALITE SUR LES FORCES PRODUCTIVES Les enseignements de notre Professeur E.T.MANDARA nous ont inculqué qu’aucune nation ne peut se développer qu’en mobilisant ses forces productives à savoir ses...
INNOVATION PRODUIT ET CROISSANCE DE L’ENTREPRISE Approche théoriques L’entreprise est un groupement humain exploitant collectivement le moyen matériel et immatériel afin de satisfaire les besoins du marché. Chaque entreprise a sa propre stratégie pour qu’elle rencontre la croissance. L’innovation est...
Fiscalité locale Selon une idée largement répandue, la décentralisation aurait transféré aux collectivités locales des dépenses non maîtrisables, à forte croissance, et il faudrait assurer à ces dernières les recettes permettant d’y faire face. Cette idée ne résiste pas aux...
Fiscalité de l’épargne La fiscalité de l’épargne se caractérise par une redoutable complexité, qui n’est pas un phénomène nouveau, mais qui a été récemment accentué. Le principe général est celui d’une imposition des revenus de l’épargne et des plus-values qu’elle...
Fiscalité des entrepreneurs Le PLF 2013 prévoyait que l’ensemble des gains de cession de valeurs mobilières fussent désormais imposés au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Face aux inquiétudes exprimées par les entrepreneurs, le projet de loi de finances...
Les autres charges : Ce poste comprend un ensemble disparate (hétérogène) des droits généraux qu’il convient d’étude et d’analyse sous un angle fiscal : 1- Les loyers - Les charges locatives, des locaux professionnels, des locaux affectés aux logements des...
§ 2- Absence de base de données et inexactitude des recoupements demandés : La disposition de recoupements pertinents à travers des enquêtes fiscales très efficaces constitue un élément capital dans le processus de la vérification fiscale. C’est pour cela que...
Extrait du support de cours la fiscalité des entreprises Section 4 : Revenus professionnels : Revenus réalisés à l’occasion d’exercice d’une activité à but lucratif (entreprise individuelle..) ou exercice d’une profession libérale (avocat, comptable…). Paragraphe 1 : Les régimes d’imposition...
Sommaire: Les sociétés notions de TVA et de fiscalité Chapitre 1 : le bilan 1.1 l’entreprise 1.2 les relations de l’entreprise avec les tiers 1.3 création de l’entreprise 1.4 description du bilan 1.5 signification du bilan Chapitre 2 : le...
Cours gestion des entreprises, les modules de technicien spécialisé gestion des entreprises avec exercices et travaux pratiques OFPPT modules gestion des entreprises (TSGE) "Cours et modules gestion des entreprises (TSGE)" Module gestion des entreprises 1. Métier et formation Module gestion...