FLOOD RISK MANAGEMENT APPROACH IN FRANCE CONTEXT

FLOOD RISK MANAGEMENT APPROACH IN FRANCE CONTEXT Le Havre is located at the north of France on the Seine estuary (Normandy region). Le Havre metropolitan area is 293.851 inhabitants for 678 km². More than 60% of inhabitants live in Le...

Flux économiques, encours et règles comptables

Flux économiques, encours et règles comptables Ce chapitre décrit les flux économiques et les encours du cadre des statistiques de finances publiques et les règles comptables utilisées pour déterminer tous les aspects de leur enregistrement.3.1 Les écritures enregistrées dans les...

Flux financiers illicites et développement durable : définitions et cadre conceptuel

Flux financiers illicites et développement durable : définitions et cadre conceptuel Ce chapitre, qui expose le contexte du rapport et le fil logique des questions centrales autour desquelles s’articulent ses chapitres analytiques, est structuré comme suit. La section  1.1 fait...

L’économie finlandaise se dirige vers une crise

L’économie finlandaise se dirige vers une crise Traditionnellement, les finances publiques de la Finlande ont été relative- ment stables. De fait, en 1990, le taux d’endettement de la Finlande comptait parmi les plus faibles de l’Europe. Durant les années 80,...

Fiscalité de l’épargne

Fiscalité de l’épargne La fiscalité de l’épargne se caractérise par une redoutable complexité, qui n’est pas un phénomène nouveau, mais qui a été récemment accentué. Le principe général est celui d’une imposition des revenus de l’épargne et des plus-values qu’elle...

Fiscalité des entrepreneurs

Fiscalité des entrepreneurs Le PLF 2013 prévoyait que l’ensemble des gains de cession de valeurs mobilières fussent désormais imposés au barème progressif de l’impôt sur le revenu. Face aux inquiétudes exprimées par les entrepreneurs, le projet de loi de finances...

Fiscalité environnementale et compétitivité

Fiscalité environnementale et compétitivité Le présent chapitre ne se propose pas de traiter l’ensemble des aspects liés à la fiscalité environnementale ; il restreint son périmètre d’étude au domaine particulier des mesures visant à favoriser la compétitivité de l’offre française...

Fiscalité et financement de la protection sociale

Fiscalité et financement de la protection sociale Davantage encore que son mode de financement, c’est le niveau de notre protection sociale, qui conditionne le poids des prélèvements qui y sont affectés, qui pose aujourd’hui problème.La fiscalisation progressive des ressources de...

L’orientation forte de la mise en œuvre du plan d’adaptation

FINANCEMENT DU PLAN L’orientation forte de la mise en œuvre du Plan d’adaptation repose sur le fait que celui-ci sera presque entièrement financé sur les ressources interne du Cameroun, afin de s’assurer notamment de l’atteinte des objectifs retenus. Ainsi, de...

Fiabiliser la démarche dans l’organisation de l’Etat

Fiabiliser la démarche dans l’organisation de l’Etat Alors que les Français sont dans l’attente de plus d’information de la part de l’administration et doivent être convaincus de la volonté d’améliorer la qualité du service, il importe de faire un effort...